Séance du 23 juin 2022 | Osny
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Séance du 23 juin 2022
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Séance du 23 juin 2022
Date de la séance
Jeudi 23 juin 2022 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du 23 juin 2022
Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2022
Publié le
23/06/2022
Délibérations
D-135062022-Décisions du maire
Publié le
28/06/2022
D-134062022-Dépôt des documents éliminés de collections de la MéMO dans la boîte à livres
Publié le
28/06/2022
D-133062022-RH Créations et suppressions d'emploi
Publié le
28/06/2022
D-132062022-RH avenant au contrat d'assurance statutaire du CIG
Publié le
28/06/2022
D-131062022-RH Création d'un comité social territorial et formation spécialisée du comité
Publié le
28/06/2022
D-130062022-RH Création d'un comité social territorial commun avec le CCAS
Publié le
28/06/2022
D-129062022-Garantie emprunt Emmaüs Habitat acquisition de 37 logements
Publié le
28/06/2022
D-128062022-Modification des statuts du SMDEGTVO nom devient SDEVO
Publié le
28/06/2022
D-127062022-Désignation représentants à la commission intercommunal pour l'accessibilité
Publié le
28/06/2022
D-126062022-Tarifs forfaitaires recouvrement docs non restitués
Publié le
28/06/2022
D-125062022-Dénomination du dojo municipal rue de Chars
Publié le
28/06/2022
D-124062022-Convention objectifs et moyens Sauvegarde95
Publié le
28/06/2022
D-123062022-RH mise à jour du réglement intérieur télétravail
Publié le
28/06/2022
D-122062022-Voirie tarifs redevances d'occupation du domain public communal
Publié le
28/06/2022
D-121062022-Rue du Vauvarois Emmaüs Habitat futur centre social du Déclic
Publié le
28/06/2022
D-120062022-Modification simplifée n°4 du PLU
Publié le
28/06/2022
D-119062022-Taxe locale publicité extérieure - Tarifs applicables 2023
Publié le
28/06/2022
D-117062022 - Tarifs des services communaux
Publié le
28/06/2022
D-116062022-DM n°2 valant budget supplémentaire
Publié le
28/06/2022
D-115062022-Affectation des résultats de l'exercice 2021
Publié le
28/06/2022
D-114062022-compte administratif 2021
Publié le
28/06/2022
D-113062022-compte de gestion 2021
Publié le
28/06/2022