Archives des tribunes

Texte non communiqué

L’ensemble des maires et des élus locaux ont vécu une difficile période de crise sanitaire qui a engendré des contraintes et des dépenses imprévues. Les maires ont néanmoins été là… Là pour leurs administrés et parfois, souvent même, le seul lien avec la population ! « Les maires en première ligne » est une expression presque devenue une lapalissade. En première ligne, oui, mais pour combien de temps ?

Combien de temps encore les communes vont-elles tenir dans cette incertitude budgétaire qui les contraint à construire un budget sans aucune visibilité… en ignorant le montant des ressources financières qui leur permettra de voter un budget à l’équilibre comme la loi l’exige, tout en continuant à offrir à leurs administrés les services à la population qu’ils sont en droit d’attendre ?

À Osny, le vote du budget a été reporté de deux mois tant il serait inconscient de bâtir un budget uniquement sur des incertitudes. Nous nous associons à la demande de l’Association des Maires d’Île-de-France qui, par voie de lettre ouverte à l’attention des parlementaires franciliens, crient leur peur de ne pouvoir répondre demain aux sollicitations de leurs administrés. La crise énergétique frappe l’ensemble de notre économie et nous voulons, devons, rester à l’écoute de nos concitoyens dont le quotidien va être durement impacté. L’explosion des dépenses énergétiques, non soutenable en l’état, va nous mettre face à des choix cornéliens que nous ne pouvons nous résoudre à envisager. Nous devons construire des logements, l’État nous l’impose, mais comment avoir ensuite les moyens d’investir pour assurer les services publics qui accompagnent l’accroissement de la population, à l’heure où certaines villes envisagent plutôt de fermer des services ? Les communes doivent pouvoir bénéficier de subventions complémentaires pour assurer le service public nécessaire !

Le dossier de cet Inf’Osny s’attache à vous présenter les pistes d’économie que la ville met en oeuvre et qui visent à une exemplarité au niveau de la sobriété énergétique mais, soyons clair, c’est une goutte d’eau en comparaison de ce que la commune devra payer si les collectivités ne peuvent bénéficier du bouclier tarifaire énergétique. Ces dernières années ont été particulièrement difficiles pour les élus locaux et les crises qui s’enchaînent rendent complexe l’exercice de nos mandats. Vous pouvez néanmoins compter sur vos élus de la majorité municipale pour défendre d’arrache-pied les services publics auxquels vous avez droit !

Dans l’Inf’Osny n°143 du mois de mai, nous avons relaté les développements relatifs aux actions entreprises par Monsieur Benseddik.

Nous nous étions alors engagés à faire une nouvelle communication le moment venu quant au traitement de la plainte avec constitution de partie civile déposée contre lui par Monsieur Jean-Michel Levesque et Madame Virginie Tinland à la suite des accusations les visant d’abus de confiance et de détournement de fonds publics qu’il a diffusées aux Osnyssois dans un texte daté du 22 avril 2021. Après sa mise en examen, l’information judiciaire s’est achevée par le renvoi de Monsieur Benseddik devant le tribunal correctionnel. À l’initiative du Procureur de la République, il a été convoqué à l’audience du 30 août 2022 de cette juridiction. Pour des raisons de procédure, cette affaire sera plaidée et jugée en audience publique, le 18 avril 2023.
Sur ce sujet, une nouvelle information sera faite en temps opportun.

Si notre détermination reste intacte pour aller jusqu’au bout de cette procédure judiciaire, la priorité des élus de la majorité municipale reste néanmoins la saine gestion de notre commune dans cette période d’incertitudes liée aux diverses tensions économiques.

Outre l’augmentation des fluides, des mesures gouvernementales qui impactent fortement le budget de la commune nous ont été imposées, même si elles sont justifiées, sans aucune compensation de l’État, notamment la revalorisation du point d’indice des fonctionnaires et du SMIC. Le budget d’une collectivité devant être équilibré, ce sont autant d’économies qu’il faudra réaliser. À titre d’exemple, une étude, via la réalisation d’un schéma directeur immobilier et énergétique, a été engagée pour nous permettre d’anticiper au mieux les impacts financiers et environnementaux auxquels il nous appartiendra de faire face dans les mois à venir.

Ce qui est certain, c’est que malgré les incertitudes auxquelles nous devons faire face dans la réalisation du budget 2023, nous refusons que les seuls leviers soient la diminution des services à la population, la baisse des effectifs ou encore des hausses fiscales qui ne feraient qu’impacter davantage le pouvoir d’achat des ménages.

Nos Villes doivent avoir l’ambition de lutter contre l’artificialisation des sols, l’objectif est important : ralentir le rythme de consommation d’hectares de pleine terre.
L’artificialisation des sols consiste à transformer des terrains de pleine terre (espaces naturels, terres agricoles, forêts), en terrains à construire, infrastructures, etc.
Elle est actuellement sur le devant de la scène, avec l’objectif de diviser son rythme par deux pour la période 2021-2030 : cf. rapport de la Convention citoyenne pour le climat (CCC).
En effet le recul de ces espaces dans notre ville, participe, à la mise en péril du fonctionnement du cycle local de l’eau.
Son dérèglement entraine, des conséquences directes sur le climat et sur la capacité de résistance de nos terres face aux événements climatiques extrêmes.
La bétonisation accrue des sols, avec ses corollaires n’est pas la bonne solution.
il faut savoir agir rapidement et engager un profond ralentissement dès maintenant.
Des solutions existent, il suffit de les mettre en oeuvre pour rétablir les fonctionnalités du sol et rendre la ville plus perméable.
Il est impératif de repenser l’aménagement urbain tout en maîtrisant les équilibres : besoins en logements, environnement, et respect des règles légales.

Réussir Osny

Texte non communiqué.

M. Benseddik - A. Martinez

Liste de la majorité

La solidarité, le soutien et l’accompagnement ont toujours été au cœur de nos préoccupations. Nos actions en ce sens sont tournées en priorité vers les publics les plus fragiles bien évidemment et notre jeunesse en fait partie, car tous les jeunes Osnyssois, quel que soit leur quartier, doivent pouvoir bénéficier des activités mises en place pour eux. Nous souhaitions donc revenir dans cette tribune sur la fermeture de la Maison de quartier de la Ravinière. Un sujet qui a fortement intéressé certains candidats aux élections législatives, car tout est bon pour gagner quelques voix... La presse locale s’en est fait l’écho également et il nous semblait bon de préciser les motivations qui ont guidé cette décision.
Le directeur qui avait été nommé afin de permettre l’ouverture du centre social nous a annoncé sa démission au bout d’un mois. Son départ et le rapport qu’il a rédigé sur le fonctionnement de la structure sont les deux raisons qui nous ont amenés à la fermer temporairement. En effet, son fonctionnement nécessite un important travail administratif qui, s’il n’est pas correctement réalisé, pourrait engendrer des dysfonctionnements et engager la responsabilité du Maire. Il est donc prévu à court terme de repenser les bases de l’organisation pour un service public de qualité. Cette réflexion sera menée dès cet été et à la rentrée, avec l’aide d’un cabinet spécialisé. Associations, habitants et partenaires de la ville seront bien sûr associés à cette démarche.
Pendant cette période de fermeture, la ville met tout en œuvre afin que les animations pour les familles, les accueils et activités des jeunes soient maintenus. Les enfants qui bénéficient de l’accompagnement scolaire ont été orientés vers l’accueil périscolaire de la Ravinière. Des sorties et activités seront proposées aux familles en lien avec les associations de quartier. Les 6-12 ans sont réorientés vers l’accueil de loisirs la Ravinière et les jeunes vers l’espace François Villon. Un programme de toutes ces activités a été distribué en urgence dans le quartier et la permanence du service jeunesse le 22 juin a permis de recueillir déjà 26 inscriptions.
Nous travaillons parallèlement à la réouverture prochaine de cette structure, indispensable pour le quartier, que nous souhaitons plus que jamais voir labellisée en centre social afin de bénéficier de davantage d’aides et de subventions pour mener encore plus d’actions en direction des familles et des jeunes du quartier.

Liste de l’opposition
J’ai demandé à l’institution judicaire l’autorisation d’exercer une action judicaire contre le Maire. Une procédure complexe : Conseil municipal - Tribunal administratif conseil d’État. Le Conseil d’État, (jugeant seul), en dernier ressort a rejeté ma demande. Deux décisions du conseil d’État me sont parvenues : une qui rejette tout simplement ma demande (23 février 2022), une autre décision qui met, à ma charge 3000 € en application de l’article A 751-3 du code de justice administrative (erreur matérielle : 15 mars 2022) J’ai sollicité, les conclusions du rapporteur public. Il semblerait que je n’ai aucune chance de les recevoir.
Les conclusions du rapporteur auraient permis la compréhension de la décision du conseil.
D’après la défense, « l’action envisage´e ne présente pas non plus d’intérêt matériel suffisant pour la commune d’Osny. Ce montant, qui représente 0,05 % du budget de la commune d’Osny de 34 millions d’euros, ne présente pas un intérêt significatif (montant : 18 683,14 €) ». Je laisse les Osnyssois juger si ce montant est non significatif. En tout état de cause, je suis déterminé, à mener le com
bat contre ces pratiques, courantes dans notre pays. Une raison parmi tant d’autres qui justifie ma candidature aux élections législatives de juin 2022.

Réussir Osny
M. Benseddik - A. Martinez

Liste de la majorité

Un point final vient d’être apporté à la procédure engagée par Malek Benseddik, conseiller municipal d’opposition, à l’encontre de la mairie d’Osny.
Rappel des faits :
• Rejet de la demande de Monsieur Benseddik adressée à la ville le 31 mars 2021 de déposer plainte contre le Maire et sa directrice de cabinet.
• Rejet le 15 juillet 2021 par le Conseil municipal de déposer cette même plainte.
• Rejet le 9 août 2021 par le Tribunal administratif de cette même demande.
Monsieur Benseddik a en conséquence saisi le Conseil d’État aux fins d’annuler cette décision.
• Rejet le 23 février 2022 par le Conseil d’État au motif que les faits invoqués ne sauraient être « regardés comme constituant les infractions d’abus de confiance et de détournement de fonds publics » ; que « par suite, l’action envisagée par Monsieur Benseddik ne présente pas une chance de succès et un intérêt matériel suffisant pour la commune Madame Tinland a en effet exercé ses fonctions de directrice de cabinet normalement pendant toute la période de la campagne électorale, ce qui n’a d’ailleurs
pas été contesté par Monsieur Benseddik. Le Conseil d’État a par ailleurs souligné le caractère dérisoire des sommes prétendument dépensées. Celles-ci sont en effet injustifiées et issues d’un calcul très contestable. Le Conseil d’État a en outre mis à la charge de Monsieur Benseddik le paiement à la ville de la somme de 2000 € en remboursement partiel des frais de Justice engagés par celle-ci.
Néanmoins, ces frais devant le seul Conseil d’État, se sont élevés à près de 4000 €, sans compter le temps passé et l’énergie déployée par le service juridique et l’avocat de la ville. Il est à noter que Monsieur Benseddik avait lui-même sollicité cette somme de 4000 € dans l’hypothèse où son action n’aurait pas été rejetée…
Parallèlement, à la suite de la diffusion aux Osnyssois par Monsieur Benseddik d’un texte daté du 22 avril 2021, reprenant les accusations ci-dessus évoquées, Monsieur Jean-Michel Levesque et Madame Virginie Tinland ont déposé à titre personnel le 26 mai 2021 une plainte avec constitution de partie civile du chef de diffamation publique.
L’information judiciaire qui a été ouverte par le procureur de la République le 3 août 2021 est en voie d’achèvement.
Une communication sur ce dossier sera bien entendu faite en temps opportun.

Que faire de nos vieux ? qui sont ils ? Mais c’est nous, c’est vous, c’est nous tous. Il est fort probable que nous vivions vieux, mais incertain que nous vivions en bonne santé.
Si l’insertion des personnes handicapées progresse, pas encore satisfaisante, l’âgisme, en revanche, condamne les vieux à la concentration dans des structures qu’ils n’ont pas choisies et qui deviennent des « ghettos ». Personnes âgées maltraitées, salariés malmenés, virtuosités comptables, argent public gaspillé. Nous sommes concernés. Qui ne le sait pas ? Résistant à toutes les pressions un journaliste nous a livré un document éprouvant : des révélations ahurissantes, récits émouvants multiples, vaste réseau d’influence, bien loin du dévouement des équipes d’aidants, de soignants attachés au soutien des plus fragiles. Prisées des investisseurs, les résidences de nos aînés (EHPAD) font donc l’objet de transactions sur les marchés financiers, au même titre que les banques et les compagnies pétrolières ? Nous ne pouvons pas accepter le management de la terreur et le détournement de l’argent public. Que faire ? Des alternatives à l’EHPAD : Résidence autonomie - accueil familial - maintien à domicile et l’entrée en maison de retraite etc.
Réfléchissons et osons des solutions dignes

Ce mois de mars annonce le printemps mais aussi l’optimisme et l’espoir que cette pandémie, qui a rythmé notre quotidien depuis deux longues années, soit enfin endiguée. Cette cinquième vague nous a tous obligés à respecter de nouvelles règles sanitaires contraignantes mais ô combien
nécessaires pour nous protéger et protéger les autres. Et la prudence reste indispensable, notamment pour les plus vulnérables d’entre nous.

Toute l’équipe municipale se joint à moi pour rendre hommage une fois encore, mais les aurons-nous jamais assez remerciés ? Aux médecins, infirmiers, aides-soignants, pharmaciens, laborantins, sapeurs-pompiers… Et à tous ceux qui d’une façon ou d’une autre se sont engagés pour
aider autrui.

Cette pandémie a ainsi été le reflet de ce que doivent être l’engagement et la citoyenneté au sens large. Pour y faire face, l’implication de chacun a été plus que jamais nécessaire, et les divers élans de solidarité qui ont été déployés ont montré à quel point les Français (et les Osnyssois !) sont enclins à aider leur prochain. Nous remercions chaleureusement les habitants, les commerçants, les associations, les entreprises qui, chacun à leur manière, ont participé à enrichir le quotidien de notre ville malgré le contexte.

Les élus que nous sommes œuvrent quotidiennement au service des administrés et travaillent sans relâche afin de mener à bien les projets pour lesquels vous nous avez élus. Ce début de mandat a été particulier car notre engagement était de venir vers vous, de travailler avec vous et de vous proposer des actions et des événements pour échanger. Si un tiers de notre mandat aura été tronqué par cette conjoncture difficile, notre sens de l’intérêt général chevillé au corps, nous avançons !

L’engagement citoyen peut se traduire de multiples façons : voter, s’informer des décisions prises, s’investir pour une cause d’intérêt général, participer ponctuellement à la vie associative ou à des projets participatifs, s’impliquer dans le Conseil municipal de jeunes…

La citoyenneté se définit par la participation à la vie collective qui va souvent de pair avec l’idée de solidarité, d’entraide et d’écoute. Confortons, ensemble, la dimension humaine de l’action publique en rapprochant élus et populations autour d’un objectif commun : contribuer à améliorer la qualité de vie des Osnyssois.

Plus que jamais, vous pouvez compter sur notre engagement !

Les mandats politiques ont, dans notre pays, un caractère personnel et non pas collectif. Le fait que plusieurs personnes aient été élues sur la même liste de candidats le jour du scrutin n’implique, ensuite, aucune solidarité entre elles.

En effet, des groupes d’opposition peuvent se constituer en cours de mandat. Les membres de l’opposition ne se déterminent pas uniquement par référence au résultat du scrutin des élections municipales.

L’équipe de la majorité d’Osny n’accepte toujours pas cette règle démocratique et n’assimile pas, on plus, cet état de fait, en somme tout à fait légal.

Nous sommes obligés de rappeler ces principes fondamentaux du fonctionnement démocratique, en réaction négative du Maire et les membres de son équipe.

Pour siéger, dans la sérénité, dans le respect mutuel et afin de gérer sereinement les affaires de notre commune, nous suggérons au Maire de refréner ses ardeurs et de calmer les membres de son équipe tant dans leurs écrits que dans leurs violences verbales.

Rappelons que nous ne sommes pas dans la critique systématique et nous approuvons toutes les décisions allant dans l’intérêt de notre Ville.

Espérant que la Démocratie locale dans son épanouissement devienne réalité dans notre Ville.

« Pour ce qui est de l’avenir, il ne s’agit pas de le prévoir mais de le rendre possible. »
Antoine de Saint-Exupéry

Toute l’équipe de la majorité vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2022.

Jean-Michel Levesque, Christine Robert, Jean-Yves Caillaud, Tatiana Priez, Sylvie Guigon,Claude Mathon, Danièle Dubreil, Michel Picard, Laurence Terefenko, Philippe Hogommat, Jennifer Balland, Laura Bellois, Christelle Bendadda, Anne-Marie Besnouin, Foued Bouberka, Laurent Boula, Virginie Busson, Christian Dandrimont, Guillaume Ginguené, Daniel Hequet, Nassim Kerbachi, Sylvain Landemaine, Barbara Levesque, Mickaël Marc, Olivier Medros, Caroline Olivier, Coline Olivier, Bruno Renard,Nicole Siepi, Virginie Therizols.

Votre Inf’Osny se modernise pour être toujours plus accessible et proposer une lecture toujours plus attrayante. C’est au travers de votre magazine que vous découvrez les talents, les forces vives de notre ville, tels que les commerçants, les acteurs économiques ou encore les associations. L’équipe de rédaction s’emploie à les mettre en valeur dans chaque numéro.

Votre Inf’Osny permet aussi de vous éclairer sur les projets, les travaux, les manifestations à venir et bien d’autres informations indispensables pour faciliter votre quotidien. Notre équipe Je m’engage pour Osny a été élue grâce à la confiance que vous lui avez témoignée et se doit de vous rendre compte de son action. Comme dans toutes les collectivités, ce support est donc l’outil privilégié pour cela. Nous restons convaincus que si les réseaux sociaux sont utiles pour être très réactifs, ils ne sont pas utilisés par tous, le support papier reste donc indispensable !

Ainsi, le dossier de ce numéro de novembre s’attache à présenter le festival du Polar, un événement attendu ! Et si nous avons déjà goûté votre présence aux différentes manifestations proposées depuis septembre, celle-ci en est une d’importance tant par sa durée que par la qualité du programme proposé par nos MéMOthécaires pour les amateurs de polars de tous les âges.

Le dossier de l’Inf’Osny de janvier sera moins festif mais ô combien important puisqu’il portera sur le bilan du début de mandature. Si vos élus ont vécu une prise de fonctions malheureusement rythmée par les épisodes de confinement successifs, cela n’a en rien diminué leur optimisme et encore moins leur capacité à travailler sur tous les dossiers avec ténacité et enthousiasme. Il nous tient à cœur de vous parler dès ce début d’année, et avant d’y revenir lors de la cérémonie des vœux, des projets déjà réalisés et bien sûr d’aborder l’avenir.

Nous sommes en pleine période de préparation budgétaire avec la volonté de maintenir le cap malgré des finances toujours contraintes et ce, sans augmenter les taux communaux comme nous nous y sommes engagés. Mais notre responsabilité est aussi d’envisager la ville demain. Vos élus se doivent de réfléchir sur un plan pluriannuel d’investissement qui doit aller jusqu’à la fin du mandat voire au-delà. C’est une démarche qui doit être raisonnée mais visionnaire et surtout, en lien avec les attentes et besoins des Osnyssois. Nous partagerons avec vous nos réflexions car notre ville est avant tout la vôtre.

Pourquoi la Mairie d’Osny est fermée les samedis matin ? Fermeture partielle, puis fermeture nécessaire pendant le confinement, elle est devenue définitive. Le Maire participe-t-il à la « destruction organisée » du service public ?
Toutes les villes de notre agglomération ouvrent les samedis matin. Pontoise excelle par l’ouverture pendant les heures du déjeuner.

Vous avez dit gestion, alors, qu’est-ce qui doit guider une mairie, sinon la prise en considération des aspirations des agents communaux dans une perspective d’amélioration du service public.
Alors, comment comprendre les coups de com’ qui apparaissent comme de la poudre aux yeux. Puis, faire la chasse aux citoyens qui expriment leurs mécontentements sur les réseaux sociaux : une solution absurde.

Cette communication politique joue sur l’alternative entre la proximité́ et son éloignement du réel. Un déséquilibre majeur qui a détourné les citoyens des urnes.
Au fait, combien nous coûte la politique de communication ? Qui est l’élu en charge de la communication ?

Quand on pratique la transparence comme s’en vante le Maire, la priorisation est exclue.
En principe, l’ouverture et la franchise d’un gestionnaire d’une collectivité comme la nôtre favorisent l’engagement des agents et satisfont les administrés.

La ville ne manque pas de moyens de communication pour permettre aux osnyssois d’être informés sur les débats politiques du Conseil municipal.
La crise sanitaire a laissé entrevoir la transmission, en ligne, des débats de ce conseil.
Il faut reconnaître que la ville a effectué une tentative pour un résultat plutôt incomplet et non concluant. Tentative non renouvelée, le motif invoqué est le nombre faible de participants.

Les exigences démocratiques et le développement des technologies du numérique, nous permettent, nous opposition, d’enregistrer et de diffuser les séances prochaines de l’assemblée délibérante. Elles le seront en direct et en replay sur internet pour tous les osnyssois, aux heures qui leurs conviendraient le mieux.

Cette faculté est garantie par la loi en raison du principe de la publicité des débats : «les séances du conseil municipal sont publiques».
En effet, toute personne a le droit de capter et retransmettre par des procédés audiovisuels les débats du conseil municipal. Les conseillers municipaux, les membres de l’assistance ont le droit d’enregistrer les débats du conseil municipal et à les diffuser sur internet notamment.

La Maire ne peut s’y opposer sauf, agissant en vertu de son pouvoir de police de l’assemblée, à le règlementer.

Par requête en date du 21 juin 2021, M. Benseddik, en sa qualité de contribuable de la commune d’Osny, a demandé au Tribunal administratif de Cergy-Pontoise de l’autoriser à déposer une plainte et à se constituer partie civile au nom de la ville pour les infractions d’abus de confiance et de détournement de fonds publics contre le Maire à raison de l’emploi de sa Directrice de cabinet lors de la campagne municipale de 2020. Le 15 juillet, le Conseil municipal a donc dû se réunir en urgence à la demande du Tribunal administratif qui devait statuer dans un court délai. Lors de ce conseil, la demande a été rejetée par la majorité des élus : 28 voix pour le rejet, seuls M. Benseddik et Mme Martinez ayant voté contre.

En pleine période estivale, 20 élus de la majorité étaient physiquement présents, 8 autres ayant rédigé un pouvoir, ce qui atteste de leur volonté de soutenir leur Maire et sa Directrice de cabinet. Par décision du 9 août dernier, le Tribunal administratif a rejeté la requête présentée par M. Benseddik.

En parallèle, le Maire et la Directrice de cabinet ont, le 26 juin 2021, à titre personnel et sur leurs fonds propres, porté plainte avec constitution de partie civile en diffamation contre M. Benseddik afin de dénoncer les allégations manifestement diffamatoires, qui ont gravement porté atteinte à leur honneur et à leur intégrité, dans une lettre distribuée au mois d’avril chez tous les Osnyssois. Une information judiciaire a été ouverte et confiée à un juge d’instruction.

Notre majorité municipale, plus unie que jamais, a su et saura faire preuve de la détermination nécessaire face aux attaques injustifiées qui ne visent qu’à polluer son action. Cette opposition, élue dans la liste de la majorité, évitant ainsi les urnes, a choisi la voie judiciaire pour s’exprimer, au détriment du débat démocratique. Dont acte.

Ces désagréables procédures n’ont heureusement pas entaché les élections départementales. Grâce aux excellents résultats dans notre ville, nous avons pu conserver le canton de Cergy 1 dans notre mouvance politique. Notre ville continuera à bénéficier de l’aide de nos deux conseillers départementaux, dont le premier acte concret sera la construction d’un nouveau collège à Osny. Encore un grand merci aux électeurs osnyssois qui ont confirmé leur confiance dans la majorité départementale Union pour le Val-d’Oise et, de fait, dans la majorité de notre Conseil municipal.

Très bonne rentrée à toutes et à tous.