Séance du 10 février 2022 | Osny
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Les séances du conseil municipal
Séance du 10 février 2022
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Séance du 10 février 2022
Date de la séance
Jeudi 10 février 2022 - 20:00
Compte rendu du conseil municipal du 10 février 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 10 février 2022
Publié le
10/02/2022
Délibérations
D-011022022-Election nouvelle adjointe suite à la démission de Mme Guigon
Publié le
11/02/2022
D-012022022-Budget primitif 2022
Publié le
11/02/2022
D-013022022-Vote des taux 2022
Publié le
11/02/2022
D-014022022-Subventios 2022 à verser aux associations, CCAS et caisse des écoles
Publié le
11/02/2022
D-015022022-Signature convention mise a dispo partielle de service entre la CACP et les communes membres
Publié le
11/02/2022
D-016022022-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
11/02/2022
D-017022022-Mise à jour du réglement intérieur gestion du temps
Publié le
11/02/2022
D-018022022-Convention subventionnement AACO
Publié le
11/02/2022
D-019022022-Acquisition de parcelles 528 et 526 section AI 525 rue de la Friche et route d'Ennery
Publié le
11/02/2022
D-020022022-signature CRL entre la CACP l'Etat et la commune
Publié le
11/02/2022
D-021022022-Bourses communales 2021-2022
Publié le
11/02/2022
D-022022022-Convention subventionnement AFELP
Publié le
11/02/2022
D-023022022-Convention objectifs et moyens asso Osny Football Club
Publié le
11/02/2022
D-024022022-Commission communale pour l'accessibilité
Publié le
11/02/2022
D-025022022-Adhésion groupement de commandes dématérialisation procédures marchés publics
Publié le
11/02/2022
D-026022022-Décisions du maire
Publié le
11/02/2022
D-027022022-Motion RER A ajustement horaires en heures de pointe
Publié le
11/02/2022
D-028022022-Signature convention avec CAF pour RPE
Publié le
11/02/2022