Les séances du conseil municipal

Responsable de l’administration communale, le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de traiter toutes les affaires de la commune. Elle se réunit tous les 2 mois, traditionnellement les jeudis à 20h à l’hôtel de ville.

Délibérations

D-281122025-Débat d'orientations bufgétaires 2026

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16/12/2025

D-282122025-Autorisation engagement des dépenses investissement préalable au vote du budget 2026

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16/12/2025

D-283122025-Exonération de pénalités

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16/12/2025

D-284122025-Avances de subventions 2026 aux associations et aux organismes publics

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16/12/2025

D-285122025-Créations et suppressions d'emplois

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16/12/2025

D-286122025-Adoptio de la charte d'aménagement de Cergy-Pontoise

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16/12/2025

D-287122025-ZAC Demi-Lieue Approbation dossier de création modificatif de ZAC intégrant évaluation environnementale

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16/12/2025

D-288122025-ZAC Demi-Lieue programme des équipements publics modifiés et ses modalités de financement

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16/12/2025

D-289122025-ZAC Demi-Lieue Dossier de réalisation modificatif intégrant le programme des équipements publics modifiés

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16/12/2025

D-290122025-Dossier réalisation de la zone d'aménagement concerte "Les Hauts de Marcouville" intégrant la MAJ étude d'impact

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16/12/2025

D-291122025-Dérogations au repos dominical au titre de l'année 2026

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16/12/2025

D-292122025-Constitution d'une Société Publique Local SPL Approbation des statuts Désignation d'un représentant

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16/12/2025

D-293122025-Adoption conventions partenariat dans le cadre mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + CHENE 5

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16/12/2025

D-294122025-Adoption conventions partenariat mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + EFF'ACTEE + Saison 2

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16/12/2025

D-295122025-Redevances d'occupation des locaux médicaux complétudes délibérations n°151.06.2024, 224.09.2024 et 083.04.2025

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16/12/2025

D-296122025-Octobre rose Don pour la ligue contre le cancer

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16/12/2025

D-297122025-Convention avec l'Etat mise sous pli pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026

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16/12/2025

D-298122025-Décision modificative de la commune n°3

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16/12/2025

D-299122025-Cadre annuel pour imputation des biens meubles de faible valeur en section d'investissement 2026

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16/12/2025

D-300122025-Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG

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16/12/2025

D-301122025-Modification du règlement de fonctionnement des structures petites enfance

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16/12/2025

D-302122025-Décisions du Maire

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16/12/2025

Compte-rendu séance du 11 décembre 2025

PV réduit CM du 11 décembre 2025

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19/12/2025

Séance du 2 octobre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 octobre 2025

Compte-rendu de la séance du 2 octobre 2025

PV réduit CM du 2 octobre 2025

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07/10/2025

Délibérations

D-216102025-Décision modificative n°2

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09/10/2025

D-217102025-Créations et suppressions d'emplois

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09/10/2025

D-218102025 - Protection sociale complémentaire Fixation de la participation de la ville

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09/10/2025

D-219022025-Acquisition parcelle cadastrée section AD n°54 sise Le Parc à Osny

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09/10/2025

D-220102025-PLU Droit de préemption urbain Nouveau champ d'application suite à la révision du PLU

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09/10/2025

D-221102025-Instauration d'une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets

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09/10/2025

D-222102025-Mise en place du projet éducatif de territoire sur la période 2025-2027

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09/10/2025

D-223102025-Contrat de ville 2024-2030 Rapport annuel 2024 quartier politique de la ville

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09/10/2025

D-224102025-Manifestation polar'Osny 5ème édition Demande de défraiement des auteurs invités au salon du Polar le 29/11/2025

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09/10/2025

D-225102025-Provisions pour créances douteuses

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09/10/2025

D-226102025-Indemnité de maniemens de fonds

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09/10/2025

D-227102025-Modification du règlement intérieur, de la charte et de la fiche technique du CMJ

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09/10/2025

D-228102025-Convention de partenariat avec la CACP Festival Cergy, Soit ! et de la Saint-Fiacre 4 spectacles

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09/10/2025

D-229102025-Signature de la convention entre la région Ile-de-France et la ville d'Osny bénéficiaires des Tickets-Loisirs

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09/10/2025

D-230102025-Décisions du Maire

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09/10/2025

Séance du 19 juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 juin 2025

Compte-rendu de la séance du 19 juin 2025

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20/06/2025

Délibérations

D-134062025-Convention cadre entre la ville d'Osny et le CCAS

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25/06/2025

D-135062025-Créations et suppressions d'emplois

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25/06/2025

D-136062025-Taux de rémunération des agents communaux

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25/06/2025

D-137062025-Atelier A Cession parcelle cadastrée AN 102p2 sise Place Jean Jaurès rue A. Briand

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25/06/2025

D-138062025-Désaffectation et déclassement appartement ancienne PMI sise av du Général de Gaulle

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25/06/2025

D-139062025-Signatures promesse de bail rural et bail rural définitif sous seing privé de 9 ans Marais du Missipipi

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25/06/2025

D-140062025-Création d'un service commun d'aménagement et d'urbanisme par la CACP Adhésion de la ville

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25/06/2025

D-141062025-ZAC demi-lieue Arrêt du bilan de la concertation préalable à la modification de la ZAC de la demi-lieue

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25/06/2025

D-142062025-ZAC demi-lieue Dossier modificatif intégrant l'étude d'impact et modalités de mise à disposition du public

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25/06/2025

D-143062025-Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) Tarifs Année 2026

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25/06/2025

D-144062025-Développement d'une plateforme d'archivage électronique mutualisée Convention mise à disposition partielle

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25/06/2025

D-145062025-Convention d'objectifs et de moyens Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence

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25/06/2025

D-146062025-Subvention complémentaire à l'association EGO Espoirs Gymniques d'Osny Promovoir pratique compétitive féminine

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25/06/2025

D-147062025-Subventions exceptionnelles classes de découverte école Yves le Guern et lameth Année 2024/2025

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25/06/2025

D-148062025-Convention avec la CACP Compensation financière des charges induites par la fermeture de la piscine de la Ravinière

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25/06/2025

D-149062025-Mandat 2026 2032 Composition du conseil communauté Accord local

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25/06/2025

D-150062025-Décision Modificative de la commune n°1

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25/06/2025

D-151062025-Décisions du Maire

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25/06/2025