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Séance du 25 juin 2026
Date de la séance
Jeudi 25 juin 2026 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juin 2026
Compte-rendu de la séance du 25 juin 2026
Procès-verbal réduit du conseil municipal du 25 juin 2026
Publié le
30/06/2026
Délibérations
D-152062026-Adoption du règlement budgétaire et financier
Publié le
30/06/2026
D-153062026-Compte financier unique exercice 2025
Publié le
30/06/2026
D-154062026-Affectation des résultats de l'exercice 2025
Publié le
30/06/2026
D-155062026-Décision modificative de la commune n°1 valant budget supplémentaire
Publié le
30/06/2026
D-156062026-Adoption de la charte de déontologie de la commande publique
Publié le
30/06/2026
D-157062026-Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
Publié le
30/06/2026
D-158062026-Tarification des services municipaux 2026-2027
Publié le
30/06/2026
D-159062026-Composition du comité social territorial
Publié le
30/06/2026
D-160062026-Instauration obligation de servir agents de la PM suite formation initiale d'application
Publié le
30/06/2026
D-161062026-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
30/06/2026
D-162062026-Approbation et signature convention MO désignée gestion des eaux pluviales de l'impasse des Patis
Publié le
30/06/2026
D-163062026-Adoption des conventions de partenariat MO de l'appel à projet ACTEE + CHENE 6
Publié le
30/06/2026
D-164062026-Convention partenariat CACP Festival Cergy, soit ! Modalités organisation 3 spectacles lors de la Saint-Fiacre
Publié le
30/06/2026
D-165062026-Subvention exceptionnelle sur projet à l'association RandOsny
Publié le
30/06/2026
D-166062026-Subventions exceptionnelles sur projet classes découverte écoles Yves le Guern et Lameth élémentaire
Publié le
30/06/2026
D-167062026-Commission communale pour l'accésibilité
Publié le
30/06/2026
D-168062026-Désignation des représentants de la commune à la commission intercommunale pour l'accessibilité
Publié le
30/06/2026
D-169062026-Désignation des représentants pour siéger à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Publié le
30/06/2026
D-170062026-Société Publique Local SPL Désignation d'un représentant
Publié le
30/06/2026
D-171062026-Adoption règlement intérieur du Conseil municipal Nouvelle mandature 2026
Publié le
30/06/2026
D-172062026-Création de la commission communale "Plénière"
Publié le
30/06/2026
D-173062026-Désignation référents déontologues pour les élus locaux
Publié le
30/06/2026
D-174062026-Motion relative au projet d'arrêté restriction d'exploitation de l'aérodrome Pontoçise-Cormeilles-en-Vexin
Publié le
30/06/2026
D-175062026-Redevances d'occupation du domaine public communal Tarifs et règlement Modification
Publié le
30/06/2026
D-176062026-Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) Tarifs pour l'année 2027
Publié le
30/06/2026
D-177062026-Décisions du Maire
Publié le
30/06/2026