Les séances du conseil municipal

Responsable de l’administration communale, le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de traiter toutes les affaires de la commune. Elle se réunit tous les 2 mois, traditionnellement les jeudis à 20h à l’hôtel de ville.

Compte-rendu de la séance du 8 avril 2025

Procès-verbal réduit du CM du 8 avril 2025

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10/04/2025

Délibérations

D-076042025-Compte de gestion 2024

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11/04/2025

D-077042025-Compte administratif 2024

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11/04/2025

D-078042025-Affectation des résultats de l'exercice 2024

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11/04/2025

D-079042025-Budget primitif 2025

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11/04/2025

D-080042025-Vote des taux 2025

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11/04/2025

D-081042025-Subventions 2025 à verser aux associations CCAS et caisse des écoles

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11/04/2025

D-082042025-Tarification des services municipaux 2025-2026

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11/04/2025

D-083042025-Complétude délibérations redevances d'occupation des locaux médicaux

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11/04/2025

D-084042025-Créations et suppressions d'emplois

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11/04/2025

D-085042025-Convention subventionnement Amicale des agents communaux

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11/04/2025

D-086042025-Révision du PLU Approbation du projet de PLU

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11/04/2025

D-087042025-Convention d'objectifs et de moyens Association Football Club

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11/04/2025

D-088042025-Règlement concours de nouvelles Festival polar'Osny 2025

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11/04/2025

D-089042025-Décisions du Maire

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11/04/2025

Séance du 13 février 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 février 2025

Compte-rendu de la séance du 13 février 2025

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19/02/2025

Délibérations

D-039012025-Débat d'orientations budgétaires 2025

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25/02/2025

D-040022025-Atelier A Désaffectation et déclassement parcelle bâtie AN n°102p Place Jean Jaurès-rue Aristide Briand

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25/02/2025

D-041022025-ICPE Demande d'enregistrement Société CYDEC Exploitation déchetterie-recyclerie à Puiseux-Pontoise

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25/02/2025

D-042022025-Convention avec le Département du VO projet "En Scene!"

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25/02/2025

D-043022025-Garantie d'emprunt Programme 64 logements sociaux SEQENS

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25/02/2025

D-044022025-Plan Local des Mobilités de la CACP Avis de la commune

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25/02/2025

D-045022025-Décisions du Maire

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25/02/2025

Séance du 19 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2024

Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2024

Délibérations

D-303122024-Contrat avec Freshmile Fleet gestion en autonomie flotte automobile véhicules électriques de la ville

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27/12/2024

D-285122024-Mise à jour du forfait mobilités durables

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23/12/2024

D-284122024-Fixation participation de la ville à la complémentaire prévoyance

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23/12/2024

D-283122024-Rapport social unique et transmission avis comité sur le rapport social unique (RSU)

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23/12/2024

D-282122024-Mise en place nouveau régime indemnitaire des policiers

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23/12/2024

D-281122024-Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, sujetions, de l'expertise et l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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23/12/2024

D-280122024-Créations et suppressions d'emplois

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23/12/2024

D-279122024-Avances de subvention 2025 aux associations et organismes publics

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23/12/2024

D-295122024-Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025

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23/12/2024

D-294122024-Mise à jour liste des représentants élus dans les conseils d'école et d'administration des lycées et collèges

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23/12/2024

D-293122024-Vente de monuments et signes funéraires d'occasion Conditions et tarifs

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23/12/2024

D-292122024-Adhésion au groupement de commande du CIG Assurances Cyber-risques 2026-2029

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23/12/2024

D-291122024-Subvention exceptionnelle sur projet à l'association Enblok

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23/12/2024

D-290122024-Convention de financement dans le cadre de l'appel à projet "Sport scolaire"

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23/12/2024

D-289122024-Adoption convention dans le cadre mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + CHENE 3

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23/12/2024

D-288122024-Convention de soutien "Communes et groupements communaux" lutte déchets abandonnés diffus

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23/12/2024

D-287122024-Acquisition VEFA auprès d'Ellipsys Promotion local et stationnement 40/40bis rue A. Briand Cabinet médical

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23/12/2024

D-286122024-ZAC Demi-Lieue Convention tripartite intervention foncière

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23/12/2024

D-296122024-Admission en non valeur des créances irrécouvrables

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23/12/2024

D-297122024-Convention de mise à disposition partielle de l'observatoire fiscal CACP

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23/12/2024

D-278122024-Décision Modificative n°3

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20/12/2024

D-298122024-Imputation des biens meubles de faible valeur en section investissement

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23/12/2024

D-299122024-Convention de mise à disposition partielle du secrétariat général CACP pour RGPD

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23/12/2024

D-300122024-Avis sur les dérogations au repos dominical Année 2025

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23/12/2024

D-301122024-Décisions du Maire

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23/12/2024

D-302122024-Attribution aide exceptionnelle à la fondation de France - Solidarité Mayotte

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20/12/2024

Séance du 26 septembre 2024

Ordre du jour du CM du 26 septembre 2024

Compte-rendu de la séance du 26 septembre 2024

Procès-verbal réduit du CM du 26 septembre 2024

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01/10/2024

Délibérations

D-202092024-DM n°2

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02/10/2024

D-203092024-Redevances loyers d'occupation des logements communaux

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02/10/2024

D-204092024-Convention groupement d'autorité concedante passation concession de service mobilier urbain

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02/10/2024

D-205092024-Créations et suppressions d'emplois

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02/10/2024

D-206092024-Désafectation et déclassement AP n°952P, 955, 957P, 483P et 503P rue de Puiseux

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02/10/2024

D-207092024-Cession parcelles Ap n°952P, 955, 957P, 483P et 503P rue de Puiseux

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02/10/2024

D-208092024-Cession parcelles AH n°124 et 125 sises route d'Ennery

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02/10/2024

D-209092024-Signature convention mise à disposition partielle mission patrimoine arboré entre la CACP et 11 communes

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02/10/2024

D-210092024-Complétude délibération n°132.06.2023 et 159.06.2024 révision tarifs redevances d'occupation du domaine public

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02/10/2024

D-211092024-Renouvellement du label Information Jeunesse (IJ) de la Structure Info Jeunesse (SIJ)

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02/10/2024

D-212092024-Convention tripartite mise à disposition des collèges de gymnases communaux ou intercommunaux

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02/10/2024

D-213092024-Subvention exceptionnelle à l'association ASB Osny boules Lyonnaises

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02/10/2024

D-214092024-Subvention exceptionnel sur le projet à l'association AFL France football Australien

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02/10/2024

D-215092024-Approbation du projet social de l'espace de vie sociale Nouvel'R quartier de la Ravinière

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02/10/2024

D-216092024-Rapport annuel 2023 quartier politique de la ville Osny CACP Perspectives 2024

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02/10/2024

D-217092024-Convention d'utilisation abattement de la taxe foncière des propriétés bâties dans les QPV

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02/10/2024

D-218092024-Convention entre la Région IdF et la ville bénéficiaires des tickets-Loisirs

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02/10/2024

D-219092024-Modification de la carte scolaire

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02/10/2024

D-220092024-Garantie d'emprunt Erigere PLAI PLUS 34 rue du Vauvarois

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02/10/2024

D-221092024-Modifications des conditions de demande de bourses BAFA en ligne

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02/10/2024

D-222092024-Convention autorisation d'apposer une plaque commémorative sur bâtiment privé

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02/10/2024

D-223092024-Décisions du Maire

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02/10/2024

D-224092024-Complétude délibération n°151.06.2024 redevances d'occupation locaux médicaux

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02/10/2024