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Les séances du conseil municipal
Séance du 2 octobre 2025
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Séance du 2 octobre 2025
Date de la séance
Jeudi 2 octobre 2025 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 octobre 2025
Compte-rendu de la séance du 2 octobre 2025
PV réduit CM du 2 octobre 2025
Publié le
07/10/2025
Délibérations
D-216102025-Décision modificative n°2
Publié le
09/10/2025
D-217102025-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
09/10/2025
D-218102025 - Protection sociale complémentaire Fixation de la participation de la ville
Publié le
09/10/2025
D-219022025-Acquisition parcelle cadastrée section AD n°54 sise Le Parc à Osny
Publié le
09/10/2025
D-220102025-PLU Droit de préemption urbain Nouveau champ d'application suite à la révision du PLU
Publié le
09/10/2025
D-221102025-Instauration d'une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets
Publié le
09/10/2025
D-222102025-Mise en place du projet éducatif de territoire sur la période 2025-2027
Publié le
09/10/2025
D-223102025-Contrat de ville 2024-2030 Rapport annuel 2024 quartier politique de la ville
Publié le
09/10/2025
D-224102025-Manifestation polar'Osny 5ème édition Demande de défraiement des auteurs invités au salon du Polar le 29/11/2025
Publié le
09/10/2025
D-225102025-Provisions pour créances douteuses
Publié le
09/10/2025
D-226102025-Indemnité de maniemens de fonds
Publié le
09/10/2025
D-227102025-Modification du règlement intérieur, de la charte et de la fiche technique du CMJ
Publié le
09/10/2025
D-228102025-Convention de partenariat avec la CACP Festival Cergy, Soit ! et de la Saint-Fiacre 4 spectacles
Publié le
09/10/2025
D-229102025-Signature de la convention entre la région Ile-de-France et la ville d'Osny bénéficiaires des Tickets-Loisirs
Publié le
09/10/2025
D-230102025-Décisions du Maire
Publié le
09/10/2025