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Séance du 11 décembre 2025
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Séance du 11 décembre 2025
Date de la séance
Jeudi 11 décembre 2025 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Délibérations
D-281122025-Débat d'orientations bufgétaires 2026
Publié le
16/12/2025
D-282122025-Autorisation engagement des dépenses investissement préalable au vote du budget 2026
Publié le
16/12/2025
D-283122025-Exonération de pénalités
Publié le
16/12/2025
D-284122025-Avances de subventions 2026 aux associations et aux organismes publics
Publié le
16/12/2025
D-285122025-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
16/12/2025
D-286122025-Adoptio de la charte d'aménagement de Cergy-Pontoise
Publié le
16/12/2025
D-287122025-ZAC Demi-Lieue Approbation dossier de création modificatif de ZAC intégrant évaluation environnementale
Publié le
16/12/2025
D-288122025-ZAC Demi-Lieue programme des équipements publics modifiés et ses modalités de financement
Publié le
16/12/2025
D-289122025-ZAC Demi-Lieue Dossier de réalisation modificatif intégrant le programme des équipements publics modifiés
Publié le
16/12/2025
D-290122025-Dossier réalisation de la zone d'aménagement concerte "Les Hauts de Marcouville" intégrant la MAJ étude d'impact
Publié le
16/12/2025
D-291122025-Dérogations au repos dominical au titre de l'année 2026
Publié le
16/12/2025
D-292122025-Constitution d'une Société Publique Local SPL Approbation des statuts Désignation d'un représentant
Publié le
16/12/2025
D-293122025-Adoption conventions partenariat dans le cadre mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + CHENE 5
Publié le
16/12/2025
D-294122025-Adoption conventions partenariat mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + EFF'ACTEE + Saison 2
Publié le
16/12/2025
D-295122025-Redevances d'occupation des locaux médicaux complétudes délibérations n°151.06.2024, 224.09.2024 et 083.04.2025
Publié le
16/12/2025
D-296122025-Octobre rose Don pour la ligue contre le cancer
Publié le
16/12/2025
D-297122025-Convention avec l'Etat mise sous pli pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Publié le
16/12/2025
D-298122025-Décision modificative de la commune n°3
Publié le
16/12/2025
D-299122025-Cadre annuel pour imputation des biens meubles de faible valeur en section d'investissement 2026
Publié le
16/12/2025
D-300122025-Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG
Publié le
16/12/2025
D-301122025-Modification du règlement de fonctionnement des structures petites enfance
Publié le
16/12/2025
D-302122025-Décisions du Maire
Publié le
16/12/2025