Skiplinks
Contenu
Recherche
Menu
Recherche
Appliquer
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Menu mobile
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Appliquer
Menu principal
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les finances de la ville
Les élections
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
Demande d'organisation de manifestation publique
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Transition écologique
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Maison départementale des solidarités
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Covid-19
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage public
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité voirie et bâtiments publics
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Justice
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale Nouvel'R
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Cérémonie du Pétillon
Fête de la Saint Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Octobre rose
Brocante
Semaine bleue
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Terre de jeux 2024
Osny, ville active et sportive
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Mots clés
Espace Citoyens
Menus scolaires
Marchés publics
Consultation publique
Locations de salles
Offres d'emploi
Caisse des écoles
FAQ / Questions fréquentes
Mutuelle communale
Accès directs
Travaux
Déchets
Démarches en ligne
RDV CNI/Passeport
Billetterie
Associations
Acteurs économiques
Intranet - Header
Site de la Ville
Menu principal - Intranet
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les finances de la ville
Les élections
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
Demande d'organisation de manifestation publique
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Transition écologique
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Maison départementale des solidarités
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage public
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité voirie et bâtiments publics
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Justice
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale Nouvel'R
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Cérémonie du Pétillon
Fête de la Saint Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Octobre rose
Brocante
Semaine bleue
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Osny, ville active et sportive
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Accueil
Accueil
La Ville
Vie municipale
Les séances du conseil municipal
Séance du 11 décembre 2025
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Séance du 11 décembre 2025
Date de la séance
Jeudi 11 décembre 2025 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Délibérations
D-281122025-Débat d'orientations bufgétaires 2026
Publié le
16/12/2025
D-282122025-Autorisation engagement des dépenses investissement préalable au vote du budget 2026
Publié le
16/12/2025
D-283122025-Exonération de pénalités
Publié le
16/12/2025
D-284122025-Avances de subventions 2026 aux associations et aux organismes publics
Publié le
16/12/2025
D-285122025-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
16/12/2025
D-286122025-Adoptio de la charte d'aménagement de Cergy-Pontoise
Publié le
16/12/2025
D-287122025-ZAC Demi-Lieue Approbation dossier de création modificatif de ZAC intégrant évaluation environnementale
Publié le
16/12/2025
D-288122025-ZAC Demi-Lieue programme des équipements publics modifiés et ses modalités de financement
Publié le
16/12/2025
D-289122025-ZAC Demi-Lieue Dossier de réalisation modificatif intégrant le programme des équipements publics modifiés
Publié le
16/12/2025
D-290122025-Dossier réalisation de la zone d'aménagement concerte "Les Hauts de Marcouville" intégrant la MAJ étude d'impact
Publié le
16/12/2025
D-291122025-Dérogations au repos dominical au titre de l'année 2026
Publié le
16/12/2025
D-292122025-Constitution d'une Société Publique Local SPL Approbation des statuts Désignation d'un représentant
Publié le
16/12/2025
D-293122025-Adoption conventions partenariat dans le cadre mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + CHENE 5
Publié le
16/12/2025
D-294122025-Adoption conventions partenariat mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + EFF'ACTEE + Saison 2
Publié le
16/12/2025
D-295122025-Redevances d'occupation des locaux médicaux complétudes délibérations n°151.06.2024, 224.09.2024 et 083.04.2025
Publié le
16/12/2025
D-296122025-Octobre rose Don pour la ligue contre le cancer
Publié le
16/12/2025
D-297122025-Convention avec l'Etat mise sous pli pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Publié le
16/12/2025
D-298122025-Décision modificative de la commune n°3
Publié le
16/12/2025
D-299122025-Cadre annuel pour imputation des biens meubles de faible valeur en section d'investissement 2026
Publié le
16/12/2025
D-300122025-Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG
Publié le
16/12/2025
D-301122025-Modification du règlement de fonctionnement des structures petites enfance
Publié le
16/12/2025
D-302122025-Décisions du Maire
Publié le
16/12/2025
Compte-rendu séance du 11 décembre 2025
PV réduit CM du 11 décembre 2025
Publié le
19/12/2025