Skiplinks

  • Contenu
  • Recherche
  • Menu

Recherche

Header - Communication

  • SMS
  • Newsletter
  • Contact
  • Accessibilité
Accueil
  • Menu mobile

    Logo

    Réseaux sociaux

    • Facebook
    • Instagram
    • Youtube

    Header - Communication

    • SMS
    • Newsletter
    • Contact
    • Accessibilité

    Menu principal

    • La Ville
      • Découvrir la Ville
        • Nouveaux habitants
        • Les grands projets
        • Labels et distinctions
        • Chiffres clés
        • Histoire d'Osny
        • Patrimoine
        • Personnages célèbres
      • Vie municipale
        • Les élus
        • Les séances du conseil municipal
        • Les actes administratifs
        • Les finances de la ville
        • Les élections
        • Les tribunes d'expression
        • Le Conseil municipal de jeunes
        • Les syndicats intercommunaux
      • Infos services
        • Services municipaux
        • Equipements
        • Docuthèque
        • Marchés publics
        • La Ville recrute
        • Tournages
        • Réserver une salle
        • Demande d'organisation de manifestation publique
        • FAQ / Questions fréquentes
      • Transports et circulations
        • Transports en commun
        • Se déplacer autrement
        • Stationnement
        • Circulation partagée
        • Taxis
      • Institutions partenaires
        • La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
        • Le Conseil départemental
        • La Région Île-de-France
        • Les autres assemblées
    • Les services
      • État-civil et citoyenneté
        • Naissance, mariage, pacs, décès
        • Carte d'identité, passeport, nationalité
        • Élections, recensement
        • Cimetière
        • Autres démarches
      • Famille
        • Petite enfance
        • Scolarité et réussite éducative
        • Accueil périscolaire
        • Jeunesse
        • Quotient familial
        • Seniors
      • Environnement
        • Biodiversité à Osny
        • Déchets et tri sélectif
        • Transition écologique
        • Guêpes, frelons et abeilles
        • Zéro déchets
        • Mobilité douce
      • Urbanisme
        • Consultation publique
        • Autorisations d'urbanisme
        • Plan local d'urbanisme
        • Assainissement
        • Habitat
        • Démarches d'urbanisme
      • Action sociale et solidarité
        • Aide aux personnes en difficulté
        • Logement
        • Handicap
        • Maison départementale des solidarités
      • Santé
        • Les professionnels de santé
        • Pharmacies de garde
        • Qualité de l'eau
        • Covid-19
        • Défibrillateurs cardiaques
        • Prévention santé
      • Espace public, voirie et travaux
        • Propreté urbaine
        • Eclairage public
        • Travaux
        • Graffiti et dépôts sauvages
        • Accessibilité voirie et bâtiments publics
      • Économie et emploi
        • Osny Solidarité Emploi - OSE
        • Annuaire des commerces et services
        • Nouvelle entreprise
        • Marchés et foodtrucks
        • Sites utiles
      • Prévention et sécurité
        • Polices
        • Réglementation et savoir-vivre
        • Justice
      • Politique de la ville
        • Centre socioculturel Le Déclic
        • Espace de vie sociale Nouvel'R
      • Numérique
        • Fibre optique
    • Ça bouge à Osny
      • Les grands rendez-vous
        • Salon du Val de Viosne
        • Fête de la musique
        • Fête nationale
        • Cérémonie du Pétillon
        • Fête de la Saint Fiacre
        • Forum des associations
        • Journées européennes du patrimoine
        • Octobre rose
        • Brocante
        • Semaine bleue
        • Polar'Osny
        • Village de Noël
      • Vie culturelle
        • La saison culturelle
        • La MéMO
        • Le musée William Thornley
        • Le musée départemental des sapeurs-pompiers
        • Le Forum des arts et des loisirs
        • La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
        • Enseignements artistiques
      • Pratiquer une activité physique
        • Equipements sportifs
        • Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
        • Grands rendez-vous sportifs
        • Terre de jeux 2024
        • Osny, ville active et sportive
        • Chemins et randonnées
      • Vie associative
        • Equipements associatifs
        • Annuaire des associations
        • Formalités administratives
        • Services en ligne
        • L'actualité des associations

    Mots clés

    • Espace Citoyens
    • Menus scolaires
    • Marchés publics
    • Consultation publique
    • Locations de salles
    • Offres d'emploi
    • Caisse des écoles
    • FAQ / Questions fréquentes
    • Mutuelle communale

    Accès directs

    • Travaux
    • Déchets
    • Démarches en ligne
    • RDV CNI/Passeport
    • Billetterie
    • Associations
    • Acteurs économiques

    Intranet - Header

    • Site de la Ville

    Menu principal - Intranet

  • La Ville
      1. Découvrir la Ville
        1. Nouveaux habitants
        2. Les grands projets
        3. Labels et distinctions
        4. Chiffres clés
        5. Histoire d'Osny
        6. Patrimoine
        7. Personnages célèbres
      2. Vie municipale
        1. Les élus
        2. Les séances du conseil municipal
        3. Les actes administratifs
        4. Les finances de la ville
        5. Les élections
        6. Les tribunes d'expression
        7. Le Conseil municipal de jeunes
        8. Les syndicats intercommunaux
      3. Infos services
        1. Services municipaux
        2. Equipements
        3. Docuthèque
        4. Marchés publics
        5. La Ville recrute
        6. Tournages
        7. Réserver une salle
        8. Demande d'organisation de manifestation publique
        9. FAQ / Questions fréquentes
      4. Transports et circulations
        1. Transports en commun
        2. Se déplacer autrement
        3. Stationnement
        4. Circulation partagée
        5. Taxis
      5. Institutions partenaires
        1. La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
        2. Le Conseil départemental
        3. La Région Île-de-France
        4. Les autres assemblées
  • Les services
      1. État-civil et citoyenneté
        1. Naissance, mariage, pacs, décès
        2. Carte d'identité, passeport, nationalité
        3. Élections, recensement
        4. Cimetière
        5. Autres démarches
      2. Famille
        1. Petite enfance
        2. Scolarité et réussite éducative
        3. Accueil périscolaire
        4. Jeunesse
        5. Quotient familial
        6. Seniors
      3. Environnement
        1. Biodiversité à Osny
        2. Déchets et tri sélectif
        3. Transition écologique
        4. Guêpes, frelons et abeilles
        5. Zéro déchets
        6. Mobilité douce
      4. Urbanisme
        1. Consultation publique
        2. Autorisations d'urbanisme
        3. Plan local d'urbanisme
        4. Assainissement
        5. Habitat
        6. Démarches d'urbanisme
      5. Action sociale et solidarité
        1. Aide aux personnes en difficulté
        2. Logement
        3. Handicap
        4. Maison départementale des solidarités
      6. Santé
        1. Les professionnels de santé
        2. Pharmacies de garde
        3. Qualité de l'eau
        4. Défibrillateurs cardiaques
        5. Prévention santé
      7. Espace public, voirie et travaux
        1. Propreté urbaine
        2. Eclairage public
        3. Travaux
        4. Graffiti et dépôts sauvages
        5. Accessibilité voirie et bâtiments publics
      8. Économie et emploi
        1. Osny Solidarité Emploi - OSE
        2. Annuaire des commerces et services
        3. Nouvelle entreprise
        4. Marchés et foodtrucks
        5. Sites utiles
      9. Prévention et sécurité
        1. Polices
        2. Réglementation et savoir-vivre
        3. Justice
      10. Politique de la ville
        1. Centre socioculturel Le Déclic
        2. Espace de vie sociale Nouvel'R
      11. Numérique
        1. Fibre optique
  • Ça bouge à Osny
      1. Les grands rendez-vous
        1. Salon du Val de Viosne
        2. Fête de la musique
        3. Fête nationale
        4. Cérémonie du Pétillon
        5. Fête de la Saint Fiacre
        6. Forum des associations
        7. Journées européennes du patrimoine
        8. Octobre rose
        9. Brocante
        10. Semaine bleue
        11. Polar'Osny
        12. Village de Noël
      2. Vie culturelle
        1. La saison culturelle
        2. La MéMO
        3. Le musée William Thornley
        4. Le musée départemental des sapeurs-pompiers
        5. Le Forum des arts et des loisirs
        6. La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
        7. Enseignements artistiques
      3. Pratiquer une activité physique
        1. Equipements sportifs
        2. Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
        3. Grands rendez-vous sportifs
        4. Osny, ville active et sportive
        5. Chemins et randonnées
      4. Vie associative
        1. Equipements associatifs
        2. Annuaire des associations
        3. Formalités administratives
        4. Services en ligne
        5. L'actualité des associations

Accueil

  1. Accueil
  2. La Ville
  3. Vie municipale
  4. Les séances du conseil municipal
  5. Archives des comptes-rendus des Conseils municipaux

Réseaux sociaux

  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube

Archives des comptes-rendus des Conseils municipaux

19/12/2025

  • PV réduit CM du 11 décembre 2025

07/10/2025

  • PV réduit CM du 2 octobre 2025

20/06/2025

  • Compte-rendu de la séance du 19 juin 2025

10/04/2025

  • Procès-verbal réduit du CM du 8 avril 2025

19/02/2025

  • Compte-rendu de la séance du 13 février 2025

01/10/2024

  • Procès-verbal réduit du CM du 26 septembre 2024

25/06/2024

  • Procès-verbal réduit du CM du 20 juin 2024

11/04/2024

  • Procès-verbal réduit du CM du 4 avril 2024

12/02/2024

  • Procès-verbal réduit du CM du 8 février 2024

19/12/2023

  • Procès verbal réduit CM du 14 décembre 2023

04/10/2023

  • Procès-verbal réduit du CM du 28 septembre 2023

20/06/2023

  • Procès-verbal réduit conseil municipal du 15 juin 2023

12/06/2023

  • PV de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

07/04/2023

  • PV réduit du conseil municipal du 6 avril 2023

21/02/2023

  • Procès-verbal réduit conseil municipal du 16 février 2023

30/09/2022

  • PV réduit du conseil municipal du 29 sept 22

Pagination

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • ›› Page suivante
  • Dernier » Dernière page
Logo osny bleu fond blanc

Hôtel de Ville

Château de Grouchy 
14 rue William Thornley 
95520 Osny 
Tél. 01 34 25 42 00

Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi : 8h30-12h et 13h30-17h 
Les services reçoivent sur rendez-vous.

Service État-civil : 9h-11h45 et 13h30-16h45

Logo financé par l'Union européenne

Logo ville active et sportive 2024

 

Logo France relance

Logo FM basique

Pied de page

  • Accueil
  • Presse
  • Plan du site
  • Contact
  • Intranet
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Cookies
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • S'identifier