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Les séances du conseil municipal
Séance du 19 juin 2025
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Séance du 19 juin 2025
Date de la séance
Jeudi 19 juin 2025 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 juin 2025
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2025
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2025
Publié le
20/06/2025
Délibérations
D-134062025-Convention cadre entre la ville d'Osny et le CCAS
Publié le
25/06/2025
D-135062025-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
25/06/2025
D-136062025-Taux de rémunération des agents communaux
Publié le
25/06/2025
D-137062025-Atelier A Cession parcelle cadastrée AN 102p2 sise Place Jean Jaurès rue A. Briand
Publié le
25/06/2025
D-138062025-Désaffectation et déclassement appartement ancienne PMI sise av du Général de Gaulle
Publié le
25/06/2025
D-139062025-Signatures promesse de bail rural et bail rural définitif sous seing privé de 9 ans Marais du Missipipi
Publié le
25/06/2025
D-140062025-Création d'un service commun d'aménagement et d'urbanisme par la CACP Adhésion de la ville
Publié le
25/06/2025
D-141062025-ZAC demi-lieue Arrêt du bilan de la concertation préalable à la modification de la ZAC de la demi-lieue
Publié le
25/06/2025
D-142062025-ZAC demi-lieue Dossier modificatif intégrant l'étude d'impact et modalités de mise à disposition du public
Publié le
25/06/2025
D-143062025-Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) Tarifs Année 2026
Publié le
25/06/2025
D-144062025-Développement d'une plateforme d'archivage électronique mutualisée Convention mise à disposition partielle
Publié le
25/06/2025
D-145062025-Convention d'objectifs et de moyens Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Publié le
25/06/2025
D-146062025-Subvention complémentaire à l'association EGO Espoirs Gymniques d'Osny Promovoir pratique compétitive féminine
Publié le
25/06/2025
D-147062025-Subventions exceptionnelles classes de découverte école Yves le Guern et lameth Année 2024/2025
Publié le
25/06/2025
D-148062025-Convention avec la CACP Compensation financière des charges induites par la fermeture de la piscine de la Ravinière
Publié le
25/06/2025
D-149062025-Mandat 2026 2032 Composition du conseil communauté Accord local
Publié le
25/06/2025
D-150062025-Décision Modificative de la commune n°1
Publié le
25/06/2025
D-151062025-Décisions du Maire
Publié le
25/06/2025