Séance du 14 décembre 2023 | Osny
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Séance du 14 décembre 2023
Date de la séance
Jeudi 14 décembre 2023 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 14 décembre 2023
Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2023
Procès verbal réduit CM du 14 décembre 2023
Publié le
19/12/2023
Délibérations
D-244122023-Décision modificative de la commune n°1
Publié le
20/12/2023
D-245122023-Avances de subventions 2024 aux associations et organismes extérieurs
Publié le
20/12/2023
D-246122023-Autorisation engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2024
Publié le
20/12/2023
D-247122023-Tarification 2023-2024 des services municipaux
Publié le
20/12/2023
D-248122023-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
20/12/2023
D-249122023-Mise à jour du règlement intérieur gestion du temps
Publié le
20/12/2023
D-250122023-Mise à jour du règlement intérieur du télétravail
Publié le
20/12/2023
D-251122023-Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Publié le
20/12/2023
D-252122023-Modification article 8 de la délibération 231.09.2017 fixant le taux de rémunération des agents
Publié le
20/12/2023
D-253122023-Bois Joli Déclassement parcelles AP 952p et 955 sises rue de Puiseux
Publié le
20/12/2023
D-254122023-Bois Joli Cession des parcelles AP 952p et 955 Signature promesse unilatérale de vente
Publié le
20/12/2023
D-255122023-ZAC Demi Lieue Avenant n°1 Convention intervention foncière CACP et EPFIF
Publié le
20/12/2023
D-256122023-ZAC Demi-Lieue Avis du CM Modification de la ZAC
Publié le
20/12/2023
D-257122023-Définition et création ZAEnR
Publié le
20/12/2023
D-258122023-Dérogation au repos dominical 2024
Publié le
20/12/2023
D-259122023-Convention partenariat CACP Projet Nougaro
Publié le
20/12/2023
D-260122023-Archives électroniques Convention CACP et 13 communes développement plateforme
Publié le
20/12/2023
D-261122023-Décisions du Maire
Publié le
20/12/2023