Séance du 15 décembre 2022 | Osny
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Séance du 15 décembre 2022
Date de la séance
Jeudi 15 décembre 2022 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022
PV Réduit du conseil municipal du 15 décembre 2022
Publié le
21/12/2022
Délibérations
D-251122022-Finances Provision pour créances douteuses
Publié le
21/12/2022
D-252122022-Finances Remise gracieuse sur un loyer
Publié le
21/12/2022
D-253122022-Finances Décision modicative de la commune n°4
Publié le
21/12/2022
D-254122022-Finances Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2023
Publié le
21/12/2022
D-255122022-Finances Avances de subventions 2023 aux associations et aux organismes publics
Publié le
21/12/2022
D-256122022-Garantie d'emprunt Emmaüs Habitat opération de construction de 70 logements locatifs sociaux rue du Vauvarois
Publié le
21/12/2022
D-257122022-RH Créations et suppressions d'emplois
Publié le
21/12/2022
D-258122022-Avis sur les dérogations au repos dominical par le Maire au titre de l'année 2023
Publié le
21/12/2022
D-259122022-Signature de la charte "Villes & territoires sans perturbateurs endocriniens"
Publié le
21/12/2022
D-260122022-Acquisition parcelles ZA n°392 et 370p sises Plaine des sports Chaussée Jules César auprès de la CACP
Publié le
21/12/2022
D-261122022-Rue du Vauvarois Acquisition en VEFA lot de logements locatifs sociaux Emmaüs Habitat
Publié le
21/12/2022
D-262122022-Marchés publicitaires de mobiliers urbains et du service Vélo2 : Signature de l'avenant n°1
Publié le
21/12/2022
D-263122022-Renouvelement marchés publicitaires de mobiliers urbains et Vélo2 : SIgnature convention groupement de commandes
Publié le
21/12/2022
D-264122022-SDEVO Adhésion à la compétence facultative "Infrastructures de charge" pour bornes recharge véhicules électriques
Publié le
21/12/2022
D-265122022-SIgnature convention cadre Enfouissement des réseaux aériens de com électroniques et distribution d'électricité
Publié le
21/12/2022
D-266122022-Signature convention effacement réseaux aériens communications électroniques Chaussée Jules César
Publié le
21/12/2022
D-267122022-Signature convention enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques Rue du Vauvarois
Publié le
21/12/2022
D-268122022-Modification des conditions d'attribution des bourses BAFA
Publié le
21/12/2022
D-269122022-Mise en place de mission d'intérêt général dans le cadre du Service National Universel (SNU) au sein de la commune
Publié le
21/12/2022
D-270122022-Renouvellement projet social 2023 - Centre socioculturel "Le Déclic" Quartier du Moulinard
Publié le
21/12/2022
D-271122022-Invitations pour les spectacles et les événements de la saison culturelle
Publié le
21/12/2022
D-272122022-Finances Passage à la nouvelle nomenclature comptable M57
Publié le
21/12/2022
D-273122022-Finances Durée d'amortissement des immobilisations
Publié le
21/12/2022
D-274122022-Finances Adoption du règlement budgétaire et financier de la collectivité
Publié le
21/12/2022
D-275122022-Décisions du Maire
Publié le
21/12/2022
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