Séance du 16 février 2023

Date de la séance

Jeudi 16 février 2023 - 20:00

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 février 2023

Compte-rendu

Procès-verbal réduit conseil municipal du 16 février 2023

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21/02/2023

Délibérations

D-026022023-Débat d'orientations budgétaires 2023

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22/02/2023

D-027022023-Convention de mise à disposition d'un conseiller prévention

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22/02/2023

D-028022023-Modification n°4 du PLU bilan de mise à disposition et approbation

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22/02/2023

D-029022023-Désaffectation et déclassement des parcelles sises rue du Vauvarois et rue de Puiseux

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22/02/2023

D-030022023-Cession des parcelles sises rue du Vauvarois et rue de Puiseux

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22/02/2023

D-031022023-Changement de nom de l'accueil de loisirs du Bois Joli

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22/02/2023

D-032022023-Contrat de ville 2015-2020 prolongé 2022-2023

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22/02/2023

D-033022023-Mise en oeuvre d'un dispositif d'autorisation préalable de mise en location

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22/02/2023

D-034022023-Convention d'autorisation d'apposer une plaque commémorative sur un bâtiment privé

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22/02/2023

D-035022023-Convention de dépôt d'oeuvre du musée de Pontoise "Sabattini portrait de William Thornley"

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22/02/2023

D-036022023-Adhésion au contrat groupe statutaire 2023-2026 CIG Grande Couronne

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22/02/2023

D-037022023-Décisions du Maire

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22/02/2023