Séance du 28 septembre 2023 | Osny
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Séance du 28 septembre 2023
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Séance du 28 septembre 2023
Date de la séance
Jeudi 28 septembre 2023 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 28 septembre 2023
Compte-rendu de la séance du 28 septembre 2023
Procès-verbal réduit du CM du 28 septembre 2023
Publié le
04/10/2023
Délibérations
D-189092023-Contribution FACECO soutien aux populations victimes du séisme au Maroc et inondations en Lybie
Publié le
03/10/2023
D-190092023-Garantie d'emprunt LOGIREP acquisition de 47 logements collectifs sociaux
Publié le
03/10/2023
D-191092023-Garantie d'emprunt Val d'Oise Habitat opération de réhabilitation de 152 logements résidence de la Ravinière
Publié le
03/10/2023
D-192092023-Exonération totale des pénalités de retard sociétés CCR lot 1 et Asnières Blindage lot 3 Marché 2021.03
Publié le
03/10/2023
D-193092023- Créations et suppressions d'emplois
Publié le
03/10/2023
D-194092023-Mise à jour du reglement intérieur "Prest'Osny"
Publié le
03/10/2023
D-195092023-Instauration du forfait mobilité durables
Publié le
03/10/2023
D-196092023-Versement prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Publié le
03/10/2023
D-197092023-PLH de la CACP 2023-2028 Avis de la commune
Publié le
03/10/2023
D-198092023-Actualisation classement sonore infrastructures de transports routiers
Publié le
03/10/2023
D-199092023-Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Société Louis Vuitton Avis de la commune
Publié le
03/10/2023
D-200092023-Convention de résidence d'artistes
Publié le
03/10/2023
D-201092023-Adhésion au bureau d'accueil des tournages de l'agglomération de Cergy-Pontoise
Publié le
03/10/2023
D-202092023-Signature convention territoriale globale avec la CAF
Publié le
03/10/2023
D-203092023-Contrat de ville 2015-2020 prolongé 2022-2023
Publié le
03/10/2023
D-204092023-Cession par l'intermédiaire du site Agorastore du vehicule immatriculé DB 335 PQ
Publié le
03/10/2023
D-205092023-Demande de défraiement des auteurs invités au salon Polar'Osny le 25 novembre 2023
Publié le
03/10/2023
D-206092023-Tarifs des encarts publicitaires dans les publications municipales
Publié le
03/10/2023
D-207092023-Décisions du Maire
Publié le
03/10/2023