Séance du 29 septembre 2022 | Osny
Aller au contenu principal
Recherche
Appliquer
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Menu principal
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les élections
Les finances de la Ville
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Développement durable
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Covid-19
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité de la voirie et des bâtiments publics
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale de La Ravinière
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Fête de la Saint-Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Les expositions passées
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Terre de jeux 2024
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Menu mobile
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Appliquer
Menu principal
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les élections
Les finances de la Ville
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Développement durable
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Covid-19
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité de la voirie et des bâtiments publics
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale de La Ravinière
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Fête de la Saint-Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Les expositions passées
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Terre de jeux 2024
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Mots clés
Espace Citoyens
Menus scolaires
Marchés publics
Consultation publique
Locations de salles
Offres d'emploi
FAQ / Questions fréquentes
Mutuelle communale
Accès directs
Travaux
Déchets
Démarches en ligne
RDV CNI/Passeport
Billetterie
Associations
Acteurs économiques
Intranet - Header
Site de la Ville
Menu principal - Intranet
Accueil
Accueil
La Ville
Vie municipale
Les séances du conseil municipal
Séance du 29 septembre 2022
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Séance du 29 septembre 2022
Date de la séance
Jeudi 29 septembre 2022 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 29 sept 2022
PV réduit du conseil municipal du 29 sept 22
Publié le
30/09/2022
Délibérations
D-199092022-Finances-Décision modificative n°3
Publié le
03/10/2022
D-200092022-Taxe d'aménagement Reversement des communes au profit de la CACP
Publié le
03/10/2022
D-201092022-RH Créations et suppressions d'emplois
Publié le
03/10/2022
D-202092022-Dénomination du parvis Saint Exupéry et changement de nom de l'école maternelle Charcot
Publié le
03/10/2022
D-203092022-Modification simplifiée n°4 du PLU Bilan de concertation préalable à la mise à disposition au public
Publié le
03/10/2022
D-204092022-Retrocession de l'allée Emile Zola cadastrée HE 116 et la parcelle HE 117
Publié le
03/10/2022
D-205092022-Convention de mise à disposition d'un logiciel de suivi des consommations/facturation fluides CACP/Osny
Publié le
21/12/2022
D-206092022-Convention tripartite CACP/Collège la Bruyère/Osny financement organisation Classes orchestres
Publié le
03/10/2022
D-207092022-Convention de dépôt d'une collection privée d'oeuvres de William Thornley pour le musée Thornley
Publié le
03/10/2022
D-208092022-Cession par l'intermédiaire du site Agorastore d'un tractopelle
Publié le
03/10/2022
D-209092022-Convention n°892 avec le CIG relative au remboursement des médecins
Publié le
03/10/2022
D-210092022-Véhicules mis à la disposition d'agents communaux
Publié le
03/10/2022
D-211092022-Décisions du Maire
Publié le
03/10/2022