Séance du 29 septembre 2022

Date de la séance

Jeudi 29 septembre 2022 - 20:00

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2022

Compte-rendu du conseil municipal du 29 sept 2022

PV réduit du conseil municipal du 29 sept 22

Publié le

30/09/2022

Délibérations

D-199092022-Finances-Décision modificative n°3

Publié le

03/10/2022

D-200092022-Taxe d'aménagement Reversement des communes au profit de la CACP

Publié le

03/10/2022

D-201092022-RH Créations et suppressions d'emplois

Publié le

03/10/2022

D-202092022-Dénomination du parvis Saint Exupéry et changement de nom de l'école maternelle Charcot

Publié le

03/10/2022

D-203092022-Modification simplifiée n°4 du PLU Bilan de concertation préalable à la mise à disposition au public

Publié le

03/10/2022

D-204092022-Retrocession de l'allée Emile Zola cadastrée HE 116 et la parcelle HE 117

Publié le

03/10/2022

D-205092022-Convention de mise à disposition d'un logiciel de suivi des consommations/facturation fluides CACP/Osny

Publié le

21/12/2022

D-206092022-Convention tripartite CACP/Collège la Bruyère/Osny financement organisation Classes orchestres

Publié le

03/10/2022

D-207092022-Convention de dépôt d'une collection privée d'oeuvres de William Thornley pour le musée Thornley

Publié le

03/10/2022

D-208092022-Cession par l'intermédiaire du site Agorastore d'un tractopelle

Publié le

03/10/2022

D-209092022-Convention n°892 avec le CIG relative au remboursement des médecins

Publié le

03/10/2022

D-210092022-Véhicules mis à la disposition d'agents communaux

Publié le

03/10/2022

D-211092022-Décisions du Maire

Publié le

03/10/2022