Séance du 4 avril 2024

Date de la séance

Jeudi 4 avril 2024 - 20:00

Ordre du jour

Ordre du jour du CM du 4 avril 2024

Délibérations

D-074042024-Compte de gestion 2023

Publié le

08/04/2024

D-075042024-Compte administratif 2023

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08/04/2024

D-076042024-Affectation des résultats de l'exercice 2023

Publié le

08/04/2024

D-077042024-Budget primitif 2024

Publié le

08/04/2024

D-078042024-Vote des taux 2024

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08/04/2024

D-079042024-Subventions à verser aux associations, CCA et caisse des écoles

Publié le

08/04/2024

D-080042024-Tarification 2023-2024 des services municipaux

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08/04/2024

D-081042024-Créations et suppressions d'emplois

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08/04/2024

D-082042024-Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la CACP et la ville Extension du gymnase Roger Moritz

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08/04/2024

D-083042024-Acquisition lots A et C Parcelles AI n°644 et 646 issues de la division AI n°525 rue de la Friche et route d'Ennery

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08/04/2024

D-084042024-Cession de la parcelle AI n°582 sise 2 rue Pasteur

Publié le

08/04/2024

D-085042024-Bois Joli Désaffection et déclassement parcelles AP n°952p et 955 rue de Puiseux en vue de leur cession

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08/04/2024

D-086042024-Marchés publicitaires de mobiliers urbains et du service Velo2 Signature de l'avenant n°2

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08/04/2024

D-087042024-Convention d'objectifs et de moyens Association Osny Football Club

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08/04/2024

D-088042024-Convention d'obectifs et de moyens Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence

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08/04/2024

D-089042024-Règlements des concours dans le cadre d'Osny Manga

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08/04/2024

D-090042024-Contrat engagements quartiers 2030 Autorisation signature du contrat de ville 2024-2030

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08/04/2024

D-091042024-Avenant à la convention Pass culture

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08/04/2024

D-092042024-Convention partenariat CACP pour la mise à disposition d'un site en open Data via la plateforme de l'agglomération

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08/04/2024

D-093042024-Convention d'adhésion à la centrale d'achat du syndicat mixte VO numérique

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08/04/2024

D-094042024-Dénomination de l'école maternelle "Les Vignes"

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08/04/2024

D-095042024-Régularisation comptable Mouvements pour ordre

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08/04/2024

D-096042024-Acceptation transfert actif et passif de l'association ASA le Moulinard

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08/04/2024

D-097042024-Décisions du Maire

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08/04/2024

Compte-rendu de la séance du 4 avril 2024

Procès-verbal réduit du CM du 4 avril 2024

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11/04/2024