Séance du 4 avril 2024 | Osny
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Séance du 4 avril 2024
Date de la séance
Jeudi 4 avril 2024 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 4 avril 2024
Délibérations
D-074042024-Compte de gestion 2023
Publié le
08/04/2024
D-075042024-Compte administratif 2023
Publié le
08/04/2024
D-076042024-Affectation des résultats de l'exercice 2023
Publié le
08/04/2024
D-077042024-Budget primitif 2024
Publié le
08/04/2024
D-078042024-Vote des taux 2024
Publié le
08/04/2024
D-079042024-Subventions à verser aux associations, CCA et caisse des écoles
Publié le
08/04/2024
D-080042024-Tarification 2023-2024 des services municipaux
Publié le
08/04/2024
D-081042024-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
08/04/2024
D-082042024-Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la CACP et la ville Extension du gymnase Roger Moritz
Publié le
08/04/2024
D-083042024-Acquisition lots A et C Parcelles AI n°644 et 646 issues de la division AI n°525 rue de la Friche et route d'Ennery
Publié le
08/04/2024
D-084042024-Cession de la parcelle AI n°582 sise 2 rue Pasteur
Publié le
08/04/2024
D-085042024-Bois Joli Désaffection et déclassement parcelles AP n°952p et 955 rue de Puiseux en vue de leur cession
Publié le
08/04/2024
D-086042024-Marchés publicitaires de mobiliers urbains et du service Velo2 Signature de l'avenant n°2
Publié le
08/04/2024
D-087042024-Convention d'objectifs et de moyens Association Osny Football Club
Publié le
08/04/2024
D-088042024-Convention d'obectifs et de moyens Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Publié le
08/04/2024
D-089042024-Règlements des concours dans le cadre d'Osny Manga
Publié le
08/04/2024
D-090042024-Contrat engagements quartiers 2030 Autorisation signature du contrat de ville 2024-2030
Publié le
08/04/2024
D-091042024-Avenant à la convention Pass culture
Publié le
08/04/2024
D-092042024-Convention partenariat CACP pour la mise à disposition d'un site en open Data via la plateforme de l'agglomération
Publié le
08/04/2024
D-093042024-Convention d'adhésion à la centrale d'achat du syndicat mixte VO numérique
Publié le
08/04/2024
D-094042024-Dénomination de l'école maternelle "Les Vignes"
Publié le
08/04/2024
D-095042024-Régularisation comptable Mouvements pour ordre
Publié le
08/04/2024
D-096042024-Acceptation transfert actif et passif de l'association ASA le Moulinard
Publié le
08/04/2024
D-097042024-Décisions du Maire
Publié le
08/04/2024
Compte-rendu de la séance du 4 avril 2024
Procès-verbal réduit du CM du 4 avril 2024
Publié le
11/04/2024