Séance du 6 avril 2023 | Osny
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Séance du 6 avril 2023
Date de la séance
Jeudi 6 avril 2023 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2023
Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2023
PV réduit du conseil municipal du 6 avril 2023
Publié le
07/04/2023
Délibérations
D-079042023-Compte de gestion 2022
Publié le
12/04/2023
D-080042023-Compte administratif 2022
Publié le
12/04/2023
D-081042023-Affectation des résultats de l'exercice 2022
Publié le
12/04/2023
D-082042023-Budget primitif 2023
Publié le
12/04/2023
D-083042023-Vote des taux 2023
Publié le
12/04/2023
D-084042023-Subventions 2023 aux associations
Publié le
12/04/2023
D-085042023-FACECO Soutien aux populations victimes des séismes en Turquie et Syrie
Publié le
12/04/2023
D-086042023-Convention d'objectif de et moyens Association Osny Football Club
Publié le
12/04/2023
D-087042023-Signature de la charte "Sport et Handicap" entre la ville et le conseil départemental du VO
Publié le
12/04/2023
D-088042023-Règlements des concours Osny Manga et création tarif vente Bubble Tea
Publié le
12/04/2023
D-089042023-Règlement concours des prix des réussites Cérémonie des jeunes diplômés
Publié le
12/04/2023
D-090042023-Convention d'objectifs et de moyens Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Publié le
12/04/2023
D-091042023-Convention triennale 2023-2025 AVEC Mission locale de Cergy Pontoise
Publié le
12/04/2023
D-092042023-Dénomination de la salle multi-activités du pôle Saint-Exupéry "Espace Antoine de Saint-Exupéry"
Publié le
12/04/2023
D-093042023-Signature convention mise à disposition de solutions logicielles fonctionnement réseau bibliothèque et médiathèques
Publié le
12/04/2023
D-094042023-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
12/04/2023
D-095042023-Décisions du Maire
Publié le
12/04/2023