Séance du 19 décembre 2024 | Osny
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Séance du 19 décembre 2024
Date de la séance
Jeudi 19 décembre 2024 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2024
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2024
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2024
Délibérations
D-303122024-Contrat avec Freshmile Fleet gestion en autonomie flotte automobile véhicules électriques de la ville
Publié le
27/12/2024
D-285122024-Mise à jour du forfait mobilités durables
Publié le
23/12/2024
D-284122024-Fixation participation de la ville à la complémentaire prévoyance
Publié le
23/12/2024
D-283122024-Rapport social unique et transmission avis comité sur le rapport social unique (RSU)
Publié le
23/12/2024
D-282122024-Mise en place nouveau régime indemnitaire des policiers
Publié le
23/12/2024
D-281122024-Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, sujetions, de l'expertise et l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Publié le
23/12/2024
D-280122024-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
23/12/2024
D-279122024-Avances de subvention 2025 aux associations et organismes publics
Publié le
23/12/2024
D-295122024-Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025
Publié le
23/12/2024
D-294122024-Mise à jour liste des représentants élus dans les conseils d'école et d'administration des lycées et collèges
Publié le
23/12/2024
D-293122024-Vente de monuments et signes funéraires d'occasion Conditions et tarifs
Publié le
23/12/2024
D-292122024-Adhésion au groupement de commande du CIG Assurances Cyber-risques 2026-2029
Publié le
23/12/2024
D-291122024-Subvention exceptionnelle sur projet à l'association Enblok
Publié le
23/12/2024
D-290122024-Convention de financement dans le cadre de l'appel à projet "Sport scolaire"
Publié le
23/12/2024
D-289122024-Adoption convention dans le cadre mise en oeuvre de l'appel à projet ACTEE + CHENE 3
Publié le
23/12/2024
D-288122024-Convention de soutien "Communes et groupements communaux" lutte déchets abandonnés diffus
Publié le
23/12/2024
D-287122024-Acquisition VEFA auprès d'Ellipsys Promotion local et stationnement 40/40bis rue A. Briand Cabinet médical
Publié le
23/12/2024
D-286122024-ZAC Demi-Lieue Convention tripartite intervention foncière
Publié le
23/12/2024
D-296122024-Admission en non valeur des créances irrécouvrables
Publié le
23/12/2024
D-297122024-Convention de mise à disposition partielle de l'observatoire fiscal CACP
Publié le
23/12/2024
D-278122024-Décision Modificative n°3
Publié le
20/12/2024
D-298122024-Imputation des biens meubles de faible valeur en section investissement
Publié le
23/12/2024
D-299122024-Convention de mise à disposition partielle du secrétariat général CACP pour RGPD
Publié le
23/12/2024
D-300122024-Avis sur les dérogations au repos dominical Année 2025
Publié le
23/12/2024
D-301122024-Décisions du Maire
Publié le
23/12/2024
D-302122024-Attribution aide exceptionnelle à la fondation de France - Solidarité Mayotte
Publié le
20/12/2024