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Les séances du conseil municipal
Séance du 26 septembre 2024
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Séance du 26 septembre 2024
Date de la séance
Jeudi 26 septembre 2024 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 26 septembre 2024
Compte-rendu de la séance du 26 septembre 2024
Procès-verbal réduit du CM du 26 septembre 2024
Publié le
01/10/2024
Délibérations
D-202092024-DM n°2
Publié le
02/10/2024
D-203092024-Redevances loyers d'occupation des logements communaux
Publié le
02/10/2024
D-204092024-Convention groupement d'autorité concedante passation concession de service mobilier urbain
Publié le
02/10/2024
D-205092024-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
02/10/2024
D-206092024-Désafectation et déclassement AP n°952P, 955, 957P, 483P et 503P rue de Puiseux
Publié le
02/10/2024
D-207092024-Cession parcelles Ap n°952P, 955, 957P, 483P et 503P rue de Puiseux
Publié le
02/10/2024
D-208092024-Cession parcelles AH n°124 et 125 sises route d'Ennery
Publié le
02/10/2024
D-209092024-Signature convention mise à disposition partielle mission patrimoine arboré entre la CACP et 11 communes
Publié le
02/10/2024
D-210092024-Complétude délibération n°132.06.2023 et 159.06.2024 révision tarifs redevances d'occupation du domaine public
Publié le
02/10/2024
D-211092024-Renouvellement du label Information Jeunesse (IJ) de la Structure Info Jeunesse (SIJ)
Publié le
02/10/2024
D-212092024-Convention tripartite mise à disposition des collèges de gymnases communaux ou intercommunaux
Publié le
02/10/2024
D-213092024-Subvention exceptionnelle à l'association ASB Osny boules Lyonnaises
Publié le
02/10/2024
D-214092024-Subvention exceptionnel sur le projet à l'association AFL France football Australien
Publié le
02/10/2024
D-215092024-Approbation du projet social de l'espace de vie sociale Nouvel'R quartier de la Ravinière
Publié le
02/10/2024
D-216092024-Rapport annuel 2023 quartier politique de la ville Osny CACP Perspectives 2024
Publié le
02/10/2024
D-217092024-Convention d'utilisation abattement de la taxe foncière des propriétés bâties dans les QPV
Publié le
02/10/2024
D-218092024-Convention entre la Région IdF et la ville bénéficiaires des tickets-Loisirs
Publié le
02/10/2024
D-219092024-Modification de la carte scolaire
Publié le
02/10/2024
D-220092024-Garantie d'emprunt Erigere PLAI PLUS 34 rue du Vauvarois
Publié le
02/10/2024
D-221092024-Modifications des conditions de demande de bourses BAFA en ligne
Publié le
02/10/2024
D-222092024-Convention autorisation d'apposer une plaque commémorative sur bâtiment privé
Publié le
02/10/2024
D-223092024-Décisions du Maire
Publié le
02/10/2024
D-224092024-Complétude délibération n°151.06.2024 redevances d'occupation locaux médicaux
Publié le
02/10/2024