Séance du 15 juin 2023 | Osny
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Les séances du conseil municipal
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Séance du 15 juin 2023
Date de la séance
Jeudi 15 juin 2023 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 15 juin 2023
Compte-rendu de la séance du 15 juin 2023
Procès-verbal réduit conseil municipal du 15 juin 2023
Publié le
20/06/2023
Délibérations
D-125062023-Révision du PLU Débat sur le PADD
Publié le
21/06/2023
D-126062023-ZAC de la Demi-Lieue Convention maitrise d'ouvrage déléguée construction du parvis du collège
Publié le
21/06/2023
D127062023-ZAC de la Demi-Lieue Protocole d'accord transactionnel et indemnisations liées à l'activité agricole
Publié le
15/06/2023
D-128062023-Cession à l'euro symbolique des parcelles YC 225 et 378 rue de Livilliers à la CACP
Publié le
21/06/2023
D-129062023-Signature de la Charte "Achats durables"
Publié le
21/06/2023
D-130062023-EPFIF Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière
Publié le
21/06/2023
D-131062023-TLPE Tarifs applicables pour l'année 2023
Publié le
21/06/2023
D-132062023-Révision des tarifs pour redevances d'occupation du domaine public communal
Publié le
21/06/2023
D-133062023-Tarification 2023-2024 des services municipaux
Publié le
21/06/2023
D-134062023-Services à la population Règlement intérieur de la tarification
Publié le
21/06/2023
D-135062023-Constitution groupement de commandes CACP et communes membres Accord-cadre fourniture de papier
Publié le
21/06/2023
D-136062023-Convention adhésion à la centrale d'achat SIPP'N'CP avec SIPPEREC
Publié le
21/06/2023
D-137062023-Versement subvention sur projet à l'amicale des locataires de la Ravinière
Publié le
21/06/2023
D-138062023-Fusion fonctionnelle de l'école de la Ravinière maternelle et des Vignes
Publié le
21/06/2023
D-139062023-Cession par l'intermédiaire Agorastore d'un véhicule immatriculé AG 734 PF
Publié le
21/06/2023
D-140062023-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
21/06/2023
D-141062023-Décisions du Maire
Publié le
21/06/2023
D-142062023-Désignation de référents déontologues pour les élus locaux
Publié le
21/06/2023
D-143062023-Constitution d'un groupement de commandes fourniture et livraison sel de déneigement
Publié le
21/06/2023