Skiplinks
Contenu
Recherche
Menu
Recherche
Appliquer
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Menu mobile
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Header - Communication
SMS
Newsletter
Contact
Accessibilité
Appliquer
Menu principal
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les finances de la ville
Les élections
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
Demande d'organisation de manifestation publique
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Transition écologique
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Maison départementale des solidarités
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Covid-19
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage public
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité voirie et bâtiments publics
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Justice
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale Nouvel'R
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Cérémonie du Pétillon et Fête de la Saint-Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Octobre rose
Semaine bleue
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Terre de jeux 2024
Osny, ville active et sportive
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Mots clés
Espace Citoyens
Menus scolaires
Marchés publics
Consultation publique
Locations de salles
Offres d'emploi
Caisse des écoles
FAQ / Questions fréquentes
Mutuelle communale
Accès directs
Travaux
Déchets
Démarches en ligne
RDV CNI/Passeport
Billetterie
Associations
Acteurs économiques
Intranet - Header
Site de la Ville
Menu principal - Intranet
La Ville
Découvrir la Ville
Nouveaux habitants
Les grands projets
Labels et distinctions
Chiffres clés
Histoire d'Osny
Patrimoine
Personnages célèbres
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil municipal
Les actes administratifs
Les finances de la ville
Les élections
Les tribunes d'expression
Le Conseil municipal de jeunes
Les syndicats intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Tournages
Réserver une salle
Demande d'organisation de manifestation publique
FAQ / Questions fréquentes
Transports et circulations
Transports en commun
Se déplacer autrement
Stationnement
Circulation partagée
Taxis
Institutions partenaires
La Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Le Conseil départemental
La Région Île-de-France
Les autres assemblées
Les services
État-civil et citoyenneté
Naissance, mariage, pacs, décès
Carte d'identité, passeport, nationalité
Élections, recensement
Cimetière
Autres démarches
Famille
Petite enfance
Scolarité et réussite éducative
Accueil périscolaire
Jeunesse
Quotient familial
Seniors
Environnement
Biodiversité à Osny
Déchets et tri sélectif
Transition écologique
Guêpes, frelons et abeilles
Zéro déchets
Mobilité douce
Urbanisme
Consultation publique
Autorisations d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Assainissement
Habitat
Démarches d'urbanisme
Action sociale et solidarité
Aide aux personnes en difficulté
Logement
Handicap
Maison départementale des solidarités
Santé
Les professionnels de santé
Pharmacies de garde
Qualité de l'eau
Défibrillateurs cardiaques
Prévention santé
Espace public, voirie et travaux
Propreté urbaine
Eclairage public
Travaux
Graffiti et dépôts sauvages
Accessibilité voirie et bâtiments publics
Économie et emploi
Osny Solidarité Emploi - OSE
Annuaire des commerces et services
Nouvelle entreprise
Marchés et foodtrucks
Sites utiles
Prévention et sécurité
Polices
Réglementation et savoir-vivre
Justice
Politique de la ville
Centre socioculturel Le Déclic
Espace de vie sociale Nouvel'R
Numérique
Fibre optique
Ça bouge à Osny
Les grands rendez-vous
Salon du Val de Viosne
Fête de la musique
Fête nationale
Cérémonie du Pétillon et Fête de la Saint-Fiacre
Forum des associations
Journées européennes du patrimoine
Octobre rose
Semaine bleue
Polar'Osny
Village de Noël
Vie culturelle
La saison culturelle
La MéMO
Le musée William Thornley
Le musée départemental des sapeurs-pompiers
Le Forum des arts et des loisirs
La galerie de Grouchy - Lucien Gondret
Enseignements artistiques
Pratiquer une activité physique
Equipements sportifs
Pratiquer une activité sportive ou de bien-être
Grands rendez-vous sportifs
Osny, ville active et sportive
Chemins et randonnées
Vie associative
Equipements associatifs
Annuaire des associations
Formalités administratives
Services en ligne
L'actualité des associations
Accueil
Accueil
La Ville
Vie municipale
Les séances du conseil municipal
Séance du 20 juin 2024
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Youtube
Séance du 20 juin 2024
Date de la séance
Jeudi 20 juin 2024 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 20 juin 2024
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2024
Procès-verbal réduit du CM du 20 juin 2024
Publié le
25/06/2024
Délibérations
D-148062024-Décision modificative n°1 de la commune
Publié le
25/06/2024
D-149062024-Tarification des services municipaux 2024-2025
Publié le
25/06/2024
D-150062024-Règlement intérieur de la tarification
Publié le
25/06/2024
D-151062024-Redevances d'occupation des locaux médicaux
Publié le
25/06/2024
D-152062024-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
25/06/2024
D-153062024-Création ZAC les hauts de marcouville Avis de la commune
Publié le
25/06/2024
D-154062024-Révision du PLU Arrêt du projet et bilan de la concertation préalable du public
Publié le
25/06/2024
D-155062024-TLPE année 2025
Publié le
25/06/2024
D-156062024-Acquisition parcelles lieu dit le marais du missippippi preemption SAFER Approbation
Publié le
25/06/2024
D-157062024-Maison départementale des solidarités 10 rue de Puiseux Cabinet médicaux
Publié le
25/06/2024
D-158062024-Convention SDIS Application partagée PEI REMOcRA
Publié le
25/06/2024
D-159062024-Révision tarifs redevances d'occupation du domaine public communal
Publié le
25/06/2024
D-160062024-Avenant n°1 à la convention tripartite Mise à disposition de gymnases communaux ou intercommunaux
Publié le
25/06/2024
D-161062024-Convention projet CNR de l'école élémentaire de la Ravinière
Publié le
25/06/2024
D-162062024-Réservation logements locatifs sociaux passage à la gestion en flux
Publié le
25/06/2024
D-163062024-Motion Ligne de métro 19 Rapprochons le Val d'Oise des autres territoires d'IDF
Publié le
25/06/2024
D-164062024-Garantie d'emprunt ERIGERE PLS 34 rue du Vauvarois
Publié le
25/06/2024
D-165062024-Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance
Publié le
25/06/2024
D-166062024-Décisions du Maire
Publié le
25/06/2024
D-167062024-Dénomination de l'espace de vie sociale du quartier de la Ravinière
Publié le
25/06/2024