Séance du 20 juin 2024 | Osny
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Séance du 20 juin 2024
Date de la séance
Jeudi 20 juin 2024 - 20:00
Ordre du jour
Ordre du jour du CM du 20 juin 2024
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2024
Procès-verbal réduit du CM du 20 juin 2024
Publié le
25/06/2024
Délibérations
D-148062024-Décision modificative n°1 de la commune
Publié le
25/06/2024
D-149062024-Tarification des services municipaux 2024-2025
Publié le
25/06/2024
D-150062024-Règlement intérieur de la tarification
Publié le
25/06/2024
D-151062024-Redevances d'occupation des locaux médicaux
Publié le
25/06/2024
D-152062024-Créations et suppressions d'emplois
Publié le
25/06/2024
D-153062024-Création ZAC les hauts de marcouville Avis de la commune
Publié le
25/06/2024
D-154062024-Révision du PLU Arrêt du projet et bilan de la concertation préalable du public
Publié le
25/06/2024
D-155062024-TLPE année 2025
Publié le
25/06/2024
D-156062024-Acquisition parcelles lieu dit le marais du missippippi preemption SAFER Approbation
Publié le
25/06/2024
D-157062024-Maison départementale des solidarités 10 rue de Puiseux Cabinet médicaux
Publié le
25/06/2024
D-158062024-Convention SDIS Application partagée PEI REMOcRA
Publié le
25/06/2024
D-159062024-Révision tarifs redevances d'occupation du domaine public communal
Publié le
25/06/2024
D-160062024-Avenant n°1 à la convention tripartite Mise à disposition de gymnases communaux ou intercommunaux
Publié le
25/06/2024
D-161062024-Convention projet CNR de l'école élémentaire de la Ravinière
Publié le
25/06/2024
D-162062024-Réservation logements locatifs sociaux passage à la gestion en flux
Publié le
25/06/2024
D-163062024-Motion Ligne de métro 19 Rapprochons le Val d'Oise des autres territoires d'IDF
Publié le
25/06/2024
D-164062024-Garantie d'emprunt ERIGERE PLS 34 rue du Vauvarois
Publié le
25/06/2024
D-165062024-Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance
Publié le
25/06/2024
D-166062024-Décisions du Maire
Publié le
25/06/2024
D-167062024-Dénomination de l'espace de vie sociale du quartier de la Ravinière
Publié le
25/06/2024